Si votre pays de résidence se trouve dans l’Espace Économique Européen (« EEE ») ou au Royaume-Uni, le contrat que vous concluez avec Spotlyst comprend les Conditions de Service pour les utilisateurs européens.

Si votre pays de résidence se trouve en dehors de l’EEE ou au Royaume-Uni, le contrat que vous concluez avec Spotlyst comprend les Conditions de Service pour les utilisateurs non-européens.

Conditions de Service pour les Utilisateurs Européens

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions de Service pour les utilisateurs européens (« Conditions ») car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits, obligations et recours légaux. En accédant à la Plateforme Spotlyst ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions et de vous y conformer.

Remarque : La section 19 des présentes Conditions contient une clause d’arbitrage et de renonciation de recours collectif qui s’applique à toute procédure engagée contre Spotlyst aux États-Unis. Elle affecte le mode de résolution des litiges avec Spotlyst. En acceptant les présentes Conditions, vous acceptez d’être soumis à cette clause d’arbitrage et de renonciation au recours collectif. Veuillez la lire attentivement.

Vous pouvez accéder à la plateforme en ligne de résolution des litiges de la Commission européenne ici : http://ec.europa.eu/consumers/odr. Veuillez noter que Spotlyst n’est pas obligée et ne s’engage pas à utiliser un mode de résolution de litige alternatif pour résoudre tous litiges avec des consommateurs.

Dernière mise à jour : 21 janvier 2019

Merci d’utiliser Spotlyst !

Les présentes Conditions constituent un accord juridiquement contraignant (le « Contrat ») qui vous lie à Spotlyst (tel que défini ci-dessous) et qui régit votre accès au site Spotlyst et votre utilisation de ce site, y compris ses sous-domaines et tous les autres sites par le biais desquels Spotlyst fournit les Services Spotlyst (collectivement, le « Site »), nos applications pour mobiles, tablettes et smartphones et les interfaces de programme d’application (collectivement, les « Applications »), ainsi que tous les services associés (collectivement, les « Services Spotlyst »). Le Site, l’Application et les Services Spotlyst sont désignés collectivement ci-après par le terme « Plateforme Spotlyst ». Nos Conditions de Garantie Hôte, Politique de remboursement des Voyageurs, Politique de non-discrimination et autres Politiques applicables à votre utilisation de la Plate-forme Spotlyst sont intégrées par référence au présent Contrat.

Les termes « Spotlyst », « nous », « notre » ou « nos » utilisés dans les présentes Conditions renvoient à la société Spotlyst Ireland UC (« Spotlyst Irlande »), The Watermarque Building, South Lotts Road, Ringsend, Dublin 4, Irlande.

Si vous changez de pays de résidence ou d’établissement pour un pays situé en dehors de l’EEE, votre société Spotlyst contractante ainsi que les Conditions de Service applicables seront déterminées par votre nouveau pays de résidence ou d’établissement, comme spécifié dans les Conditions de Service pour les utilisateurs non-européens, à compter de la date à laquelle votre pays de résidence ou d’établissement change.

La manière dont nous recueillons et utilisons des données à caractère personnel en lien avec votre accès à la Plate-forme Spotlyst et votre utilisation de la Plate-forme Spotlyst est décrite dans notre Charte de protection des données à caractère personnel.

Tous les services de paiement liés à votre utilisation de la Plateforme Spotlyst (les « Services de paiement ») vous sont fournis par une ou plusieurs entités Spotlyst Payments (individuellement ou collectivement, suivant le cas, « Spotlyst Payments »), comme le prévoient les Conditions de Service relatives aux paiements (« Conditions de paiement »).

Il appartient aux Hôtes d’identifier, de comprendre et de se conformer à l’ensemble des lois, règles et règlements applicables à leurs Annonces et Services Hôte. Par exemple, certaines villes ont adopté des lois qui interdisent d’héberger des voyageurs à titre onéreux pour de courtes périodes, ou de fournir certains Services Hôte. Dans de nombreuses villes, les Hôtes peuvent être tenus de se déclarer, d’obtenir un permis ou une licence avant de fournir certains Services proposés par l’Hôte, tels que préparer de la nourriture, servir de l’alcool, offrir un service de visites guidées ou utiliser un véhicule. Il appartient aux Hôtes d’identifier et d’obtenir les permis, licences ou enregistrements nécessaires pour les Services Hôte qu’ils proposent. Certains types de Services Hôte sont totalement interdits. Les sanctions peuvent comprendre des amendes ou autres mesures coercitives. Dans notre Centre d’aide, vous trouverez des informations qui vous aideront à identifier certaines obligations qui vous incombent. Si vous avez des questions concernant les lois locales qui s’appliquent à vos Annonces et Services Hôte sur Spotlyst, adressez-vous à un juriste.

1. Étendue des Services Spotlyst

1.1 La Plateforme Spotlyst est une place de marché en ligne qui permet aux utilisateurs enregistrés (les « Membres ») et à certains tiers qui proposent des services (les Membres et tiers qui proposent des services sont des « Hôtes » et les services qu’ils proposent sont des « Services d’Hôte ») de publier ces Services d’Hôte sur la Plateforme Spotlyst (les « Annonces ») et de communiquer et traiter directement avec des Membres qui souhaitent réserver ces Services d’Hôte (les Membres qui utilisent des Services d’Hôte sont des « Voyageurs »). Les Services d’Hôte peuvent comprendre la location de logements pour des vacances ou autre usage (les « Hébergements »), des activités sur une ou plusieurs journées dans différentes catégories (les « Expériences »), un accès à des événements et lieux uniques (les « Événements »), ainsi que d’autres services variés, en lien ou non avec les voyages.

1.2 En tant que fournisseur de la Plateforme Spotlyst, Spotlyst n’est pas propriétaire et ne crée pas ni ne vend, revend, fournit, contrôle, gère ou propose de quelconques Annonces ou Services proposés par l’Hôte. Spotlyst n’est pas non plus un organisateur ou un détaillant de voyages à forfait au sens de la Directive (UE) 2015/2302. Les Hôtes sont seuls responsables de leurs Annonces et Services Hôte. Lorsque des Membres font ou acceptent une réservation, ils concluent un contrat entre eux directement. Spotlyst n’est ni ne devient partie à un quelconque contrat passé entre des Membres, et Spotlyst n’est ni courtier immobilier ni assureur. Spotlyst n’agit pas en qualité de mandataire d’un quelconque Membre, sauf comme le prévoient les Conditions de paiement.

1.3 Si Spotlyst peut faciliter la résolution des litiges, Spotlyst ne contrôle ni ne garantit (i) l’existence, la qualité, la sécurité, l’adéquation ou la légalité des Annonces ou Service Hôte, (ii) la véracité ou l’exactitude des descriptions des Annonces, les Notations, Commentaires ou autre Contenu de Membres (au sens donné à ce terme ci-dessous), ou (iii) les prestations ou le comportement de tout Membre ou tiers. Spotlyst n’approuve aucun Membre, Annonce ou Service Hôte. Toutes les références à un Membre « vérifié » (ou tout terme similaire) signifient uniquement que le Membre a fait l’objet d’une procédure de vérification ou d’identification appropriée, et rien d’autre. Une telle description ne constitue ni une approbation, ni une certification, ni une garantie de la part d’Spotlyst à propos d’un Membre, y compris de son identité, de ses antécédents, de sa fiabilité ou de son sérieux. Vous devez toujours être prudent lorsque vous décidez de séjourner dans un Hébergement, de participer à une Expérience ou à un Événement, ou d’utiliser d’autres Services Hôte, d’accepter une demande de réservation d’un Voyageur, ou d’avoir tout autre échange ou interaction avec tout autre Membre, en ligne ou en personne. Les Images vérifiées (au sens donné à ce terme ci-dessous) sont destinées uniquement à donner une représentation photographique d’une Annonce à la date à laquelle la photographie a été prise, et ne constituent donc pas une approbation par Spotlyst d’un quelconque Hôte ou d’une quelconque Annonce.

1.4 Si vous choisissez d’utiliser la Plate-forme Spotlyst en tant qu’Hôte ou en tant que Co-Hôte (au sens donné à ce terme ci-dessous), votre relation avec Spotlyst est seulement celle d’un entrepreneur tiers indépendant, et non d’un employé, mandataire, membre d’une co-entreprise ou associé d’Spotlyst pour quelque motif que ce soit, et vous agissez exclusivement pour votre compte propre et à votre profit, et non pour le compte ou au profit d’Spotlyst. Spotlyst ne vous dirige pas ou ne vous contrôle pas, et ne saurait être considérée comme vous dirigeant ou vous contrôlant, que ce soit de manière générale ou en application des présentes Conditions, y compris dans le cadre de prestations de Services d’Hôte. Vous reconnaissez que vous avez le plein pouvoir discrétionnaire d’annoncer vos Services proposés par l’Hôte ou autrement de vous engager dans d’autres activités commerciales ou d’autres emplois.

1.5 Afin de promouvoir la Plateforme Spotlyst et d’accroître la visibilité des Annonces auprès de Voyageurs potentiels, les Annonces et autres formes de Contenu de Membres peuvent être publiées sur d’autres sites Internet, dans des applications et des e-mails, ainsi que dans des publicités en ligne et hors ligne conformément à la section 5. Afin d‘aider les Membres qui parlent différentes langues, Spotlyst met à disposition des outils automatiques pour permettre aux Membres de traduire les Annonces et autres formes de Contenu de Membres, entièrement ou partiellement, en d’autres langues. Les Membres sont libres d’utiliser ces outils à leur entière discrétion. Spotlyst ne peut garantir l’exactitude ou la qualité de ces traductions, et il appartient aux Membres de vérifier l’exactitude de ces traductions.

1.6 La Plateforme Spotlyst peut contenir des liens vers des sites Internet ou des ressources tiers (les « Services tiers »). Ces Services tiers peuvent être soumis à des Conditions de Service et à des pratiques en matière de protection des données à caractère personnel différentes. Spotlyst ne saurait être tenue responsable de la disponibilité ou de l’exactitude de ces Services tiers, ou du contenu, des produits ou services disponibles auprès de ces Services tiers. Les liens vers ces Services tiers ne sauraient être interprétés comme une approbation par Spotlyst de ces Services tiers.

1.7 Spotlyst n’est pas responsable en cas de pannes ou coupures d’Internet ou des infrastructures de télécommunications qui ne relèvent pas de notre contrôle et qui peuvent conduire à des interruptions de l’accessibilité de la plateforme Spotlyst. Spotlyst peut, de façon temporaire et en prenant en compte les intérêts légitimes des Membres (par exemple par une notification préalable), limiter la disponibilité de la Plateforme Spotlyst ou de certaines zones ou fonctionnalités de la Plateforme Spotlyst si cela est nécessaire en raison de capacités limitées, pour préserver la sécurité ou l’intégrité de nos serveurs, ou pour effectuer des opérations de maintenance afin d’assurer le bon fonctionnement ou d’améliorer le fonctionnement de la Plateforme Spotlyst. Cette clause s’applique sans préjudice de la section 17 (responsabilité). Spotlyst peut améliorer ou modifier la Plate-forme Spotlyst et ajouter de nouveaux Services Spotlyst à tout moment. Spotlyst informera les Membres de toute modification effectuée sur la plateforme Spotlyst, à moins que ces modifications ne soient mineures ou qu’elles n’aient pas d’effet matériel sur les obligations contractuelles des parties.

2. Admissibilité, Utilisation de la Plate-forme Spotlyst, Vérification des Membres

2.1 Pour accéder à la Plateforme Spotlyst et l’utiliser, ou pour créer un Compte Spotlyst, vous devez être une personne physique âgée d’au moins 18 ans ou une entreprise, organisation ou autre personne morale dûment constituée, reconnue et en règle en vertu des lois du pays dans lequel vous êtes établie, et avoir la capacité de contracter.

2.2 Vous vous engagez à respecter toutes les lois relatives au contrôle des exportations en vigueur dans votre pays. Vous certifiez également que (i) vous ne résidez pas, et votre ou vos Services Hôte ne sont pas fournis dans un pays sous embargo américain, ou qui a été désigné par l’État fédéral américain comme un « État soutenant le terrorisme », et (ii) vous ne figurez sur aucune liste de parties interdites ou soumises à restrictions de l’État fédéral américain.

2.3 Spotlyst peut soumettre l’accès et l’utilisation de la Plateforme Spotlyst ou à certaines zones ou fonctionnalités de la Plateforme Spotlyst, à certaines conditions ou exigences, comme la soumission à une procédure de vérification, la satisfaction de certains critères de qualité et d’éligibilité, l’atteinte de certains seuils de Notations ou de Commentaires, ou à un historique de réservations et d’annulations d’un Membre.

2.4 La vérification des utilisateurs sur Internet est difficile, et nous déclinons toute responsabilité en ce qui concerne la confirmation de l’identité d’un quelconque Membre. Nonobstant ce qui précède, par souci de transparence et aux fins de la prévention des fraudes, sous réserve des lois applicables, nous pouvons, sans y être tenus, (i) demander aux Membres de nous fournir une pièce d’identité officielle ou autres informations, ou de se soumettre à d’autres contrôles destinés à vérifier les identités et antécédents des Membres, (ii) consulter des bases de données tierces ou d’autres sources d’information pour vérifier si des Membres y figurent, et demander des rapports à des prestataires de services, et (iii) si nous avons suffisamment d’informations pour identifier un Membre, obtenir des extraits des fichiers des infractions pénales ou sexuelles (ou similaires) auprès des autorités locales (si disponibles).

2.5 L’accès à certaines zones et fonctionnalités de la Plateforme Spotlyst et leur utilisation peuvent être soumis à des politiques, normes ou règles distinctes, ou peuvent être conditionnés à votre acceptation de conditions supplémentaires avant que vous ne puissiez accéder aux zones ou fonctionnalités concernées de la Plateforme Spotlyst. En cas de conflit entre les présentes Conditions et d’autres conditions applicables à une zone ou fonctionnalité spécifique de la Plateforme Spotlyst, ces dernières l’emporteront en ce qui concerne votre accès à cette zone ou fonctionnalité et votre utilisation de cette zone ou fonctionnalité, sauf mention contraire dans ces dernières.

2.6 En utilisant ou en téléchargeant l’Application à partir de l’App Store d’Apple, vous acceptez le Contrat de licence utilisateur final de l’Application sous licence d’Apple. Certaines parties de la Plate-forme Spotlyst utilisent les services de cartographie Google Maps/Google Earth, y compris les API Google Maps. Votre utilisation de Google Maps/Earth est soumise aux Conditions générales supplémentaires Google Maps/Google Earth.

3. Modification des présentes Conditions

Spotlyst se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions conformément au présent article. Si nous modifions les présentes Conditions, nous publierons les Conditions modifiées sur la Plate-forme Spotlyst en modifiant la date « Dernière mise à jour » figurant en haut des Conditions. Nous vous informerons également des modifications par e-mail dans un délai minimum de trente (30) jours avant la date de leur prise d’effet. Si vous désapprouvez les Conditions modifiées, vous pouvez résilier le présent Contrat avec effet immédiat. Nous vous informerons de votre droit de résilier le Contrat dans l’e-mail de notification. Si vous ne résiliez pas votre Contrat avant la date de prise d’effet des Conditions modifiées et que vous continuez d’accéder à la Plate-forme Spotlyst ou de l’utiliser, vous serez réputé avoir accepté les Conditions modifiées.

4. Création d’un compte

4.1 Vous devez créer un compte (le « Compte Spotlyst ») pour pouvoir accéder à certaines fonctionnalités de la Plate-forme Spotlyst et les utiliser, telles que publier une Annonce ou faire une réservation. Si vous créez un Compte Spotlyst pour une entreprise, une organisation ou autre personne morale, vous certifiez avoir le pouvoir d’engager juridiquement cette personne morale et de nous accorder toutes les autorisations et licences prévues par les présentes Conditions.

4.2 Vous pouvez créer un Compte Spotlyst en choisissant une adresse e-mail et un mot de passe, ou bien en utilisant votre compte auprès de certains services de réseaux sociaux tiers, comme Facebook ou Google (« Compte SRS »). Vous pouvez dissocier votre Compte Spotlyst de votre Compte SRS à tout moment, dans la rubrique « Paramètres » de la Plate-forme Spotlyst.

4.3 Vous devez saisir des informations exactes, à jour et complètes au cours de la procédure d’enregistrement et tenir à jour les informations de votre Compte Spotlyst ainsi que celles figurant sur la page de votre profil public Spotlyst.

4.4 Il vous est interdit de créer plusieurs Comptes Spotlyst sauf si Spotlyst vous y autorise. Il vous est interdit de céder ou de transférer d’une quelconque manière votre Compte Spotlyst à une autre partie.

4.5 Il vous appartient de préserver la confidentialité et la sécurité de vos identifiants de Compte Spotlyst, et il vous est interdit de divulguer vos identifiants à un quelconque tiers. Si vous pensez ou si vous avez lieu de croire que vos identifiants ont été perdus, volés, détournés ou compromis d’une quelconque manière, ou en cas d’utilisation non autorisée avérée ou présumée de votre Compte Spotlyst, vous devez en informer immédiatement Spotlyst. Vous êtes responsable de toutes les activités menées avec votre Compte Spotlyst, sauf si vous n’avez pas autorisé ces activités et que vous n’avez pas fait preuve de négligence par ailleurs (par exemple, en ne signalant pas l’utilisation non autorisée ou la perte de vos identifiants).

4.6 Spotlyst peut offrir des fonctionnalités qui vous permettent d’autoriser d’autres Membres ou certains tiers à effectuer certaines actions ayant une incidence sur votre Compte Spotlyst. Par exemple, nous pouvons permettre aux Membres de lier leurs Comptes Spotlyst à des entreprises et d’agir pour le compte de ces entreprises, nous pouvons permettre à des Membres éligibles ou à certains tiers de faire des réservations pour d’autres Membres ou bien nous pouvons permettre aux Hôtes d’ajouter d’autres Membres en tant que Co-Hôtes (tels que définis ci-dessous) pour les aider à gérer leurs Annonces. Ces fonctionnalités ne nécessitent pas que vous communiquiez vos identifiants à d’autres personnes. Aucun tiers n’est autorisé par Spotlyst à demander vos identifiants, et il vous est interdit de demander les identifiants d’un autre Membre.

5. Contenu

5.1 Spotlyst peut permettre aux Membres de (i) créer, charger, publier, envoyer, recevoir ou stocker du contenu, tel que du texte, des photos, du contenu audio ou vidéo, ou d’autres documents et informations sur ou via la Plateforme Spotlyst (le « Contenu des Membres »), et (ii) d’accéder et consulter le Contenu des Membres et tout contenu mis à disposition par Spotlyst sur ou via la Plateforme Spotlyst, y compris le contenu propriétaire d’Spotlyst et tout contenu sous licence ou qu’un tiers a autorisé Spotlyst à utiliser (le « Contenu d’Spotlyst », et conjointement avec le Contenu des Membres, le « Contenu collectif »).

5.2 La Plate-forme Spotlyst, le Contenu d’Spotlyst et le Contenu des Membres peuvent être entièrement ou partiellement protégés par le droit d’auteur, des marques commerciales et/ou d’autres lois des États-Unis et d’autres pays. Vous reconnaissez et convenez que la Plate-forme Spotlyst et le Contenu d’Spotlyst, y compris tous les droits de propriété intellectuelle associés, sont la propriété exclusive d’Spotlyst et/ou de ses concédants de licences ou tiers consentants. Vous vous interdisez de retirer, altérer ou masquer une quelconque mention de droit d’auteur, marque de commerce, marque de service ou autres avis de droits de propriété intégrés dans, ou accompagnant la Plate-forme Spotlyst, le Contenu d’Spotlyst ou le Contenu des Membres. Toutes les marques de commerce, marques de service, logos, appellations commerciales et autres signes distinctifs d’Spotlyst utilisés sur ou en lien avec la Plate-forme Spotlyst et le Contenu d’Spotlyst sont des marques de commerce ou des marques déposées d’Spotlyst aux États-Unis et dans d’autres pays. Les marques de commerce, marques de service, logos, appellations commerciales et autres désignations propriétaires de tiers utilisés sur ou en lien avec la Plate-forme Spotlyst, le Contenu d’Spotlyst et/ou le Contenu collectif sont utilisés à des fins d’identification uniquement et peuvent être la propriété de leurs propriétaires respectifs.

5.3 Il vous est interdit d’utiliser, de reproduire, d’adapter, de modifier, de créer des œuvres dérivées de, de distribuer, de concéder une licence sur, de vendre, de transférer, de présenter publiquement, de transmettre, de diffuser ou d’exploiter de toute autre manière la Plate-forme Spotlyst ou le Contenu collectif, sauf si vous êtes propriétaire de plein droit d’un certain Contenu de Membres, ou si les présentes Conditions vous y autorisent expressément. Aucune licence ni aucun droit ne vous est concédé(e) implicitement ou autrement aux termes de tout droit de propriété intellectuelle appartenant à ou contrôlé par Spotlyst ou ses concédants, sauf pour les licences et droits expressément concédés dans les présentes Conditions.

5.4 Sous réserve de votre respect des présentes Conditions, Spotlyst vous octroie une licence limitée, non exclusive, non cessible, révocable, et ne pouvant faire l’objet d’une sous-licence pour (i) télécharger et utiliser l’Application sur votre ou vos appareils personnels, et (ii) accéder au Contenu collectif mis à votre disposition sur ou via la Plate-forme Spotlyst, et le consulter, uniquement pour votre usage personnel et non commercial.

5.5 En chargeant, en publiant ou en mettant à disposition d’une autre manière tout Contenu de Membres sur ou via la Plateforme Spotlyst, vous accordez à Spotlyst une licence non exclusive, mondiale, libre de droits, irrévocable, perpétuelle (ou pour la durée de la protection), cessible et pouvant faire l’objet d’une sous-licence sur ce Contenu de Membres pour accéder à, utiliser, stocker, reproduire, modifier, créer des œuvres dérivées de, distribuer, publier, transmettre, diffuser et exploiter de toute autre manière ce Contenu de Membres afin de fournir et/ou promouvoir la Plateforme Spotlyst sur tout support. Si le Contenu de Membre (y compris les Images vérifiées) comprend des informations personnelles, ce Contenu de Membre sera uniquement utilisé aux dites fins si ces dernières sont conformes au droit relatif à la protection des données personnelles applicable, conformément à notre Charte de protection des données à caractère personnel. Sauf avec votre consentement exprès, Spotlyst ne revendiquera aucun droit de propriété sur un quelconque Contenu de Membres, et aucune clause des présentes Conditions ne sera réputée limiter vos droits d’utilisation ou d’exploitation de votre Contenu de Membres.

5.6 Spotlyst peut offrir aux Hôtes la possibilité de faire appel à des photographes professionnels pour faire des prises de vue de leurs Services proposés par l’Hôte, lesquelles sont mises à la disposition des Hôtes afin qu’ils les insèrent dans leurs Annonces avec ou sans filigrane ou marquage comportant la mention « Photo vérifiée par Spotlyst.com » ou autre mention similaire (les « Images vérifiées »). Il vous appartient de vérifier que votre Service Hôte est fidèlement représenté dans les Images vérifiées, et vous devez cesser d’utiliser les Images vérifiées sur ou via la Plate-forme Spotlyst si elles ne représentent plus correctement votre Annonce, si vous ne fournissez plus le Service Hôte présenté, ou si votre Compte Spotlyst est clôturé ou suspendu pour une quelconque raison. Vous reconnaissez et convenez qu’Spotlyst a le droit d’utiliser toute Image vérifiée, conformément à la section 5.5, à des fins publicitaires, de marketing ou commerciales, y compris une utilisation limitée par des tiers autorisés, sur tout support. Si Spotlyst n’est pas le propriétaire exclusif d’Images vérifiées, en utilisant ces Images vérifiées sur ou via la Plateforme Spotlyst, vous accordez à Spotlyst une licence exclusive, mondiale, libre de droits, irrévocable, perpétuelle (ou pour la durée de la protection), cessible et pouvant faire l’objet d’une sous-licence pour utiliser ces Images vérifiées à des fins publicitaires, de marketing ou commerciales sur tout support. Spotlyst vous concède une licence limitée, non exclusive, non cessible, révocable, et ne pouvant faire l’objet d’une sous-licence pour utiliser des Images vérifiées en dehors de la Plate-forme Spotlyst uniquement pour votre usage personnel et non commercial.

5.7 Vous êtes seul responsable de l’ensemble du Contenu des Membres que vous mettez à disposition sur ou via la Plate-forme Spotlyst. Par conséquent, vous déclarez et garantissez que : (i) vous êtes soit le propriétaire unique et exclusif de l’ensemble du Contenu de Membres que vous mettez à disposition sur ou via la Plateforme Spotlyst, soit que vous disposez de tous les droits, licences, consentements et autorisations nécessaires pour octroyer à Spotlyst les droits sur ce Contenu de Membres, comme le prévoient les présentes Conditions ; et (ii) ni le Contenu des Membres, ni votre publication, chargement, publication, soumission ou transfert du Contenu des Membres, ni l’utilisation par Spotlyst du Contenu des Membres (ou de toute partie de celui-ci) telle que prévue par les présentes Conditions n’enfreindra, ne détournera ni ne violera aucun(e) brevet, droit d’auteur, marque commerciale, secret de fabrique, droits moraux ou autres droits exclusifs ou de propriété intellectuelle, ou droits de publicité ou de confidentialité de tiers, ni n’entraînera la violation de toute loi ou règlement applicable.

5.8 Vous vous interdisez de poster, charger, publier, soumettre ou transmettre tout Contenu de Membres qui : (i) est frauduleux, faux, trompeur (directement ou par omission ou manquement à mettre à jour des informations) ou mensonger ; (ii) est diffamatoire, calomnieux, obscène, pornographique, vulgaire ou choquant ; (iii) incite à la discrimination, au fanatisme, au racisme, à l’intolérance, à la haine, au harcèlement ou à causer un préjudice à l’encontre d’un individu ou d’un groupe ; (iv) est violent ou menaçant ou fait la promotion de la violence ou d’actes menaçants à l’encontre de toute autre personne ou de tout animal ; (v) encourage les activités ou l’usage de substances illégales ou dangereuses ; ou (vi) enfreint la Politique relative au contenu d’Spotlyst ou toute autre politique Spotlyst. Spotlyst peut supprimer ou désactiver l’accès à tout Contenu des Membres qui est contraire au droit applicable, aux présentes Conditions ou aux Politiques ou Normes en vigueur d’Spotlyst, ou potentiellement nuisibles ou inacceptables pour Spotlyst, ses Membres, des tiers ou des biens. Lorsqu’Spotlyst supprime ou désactive du Contenu de Membres, Spotlyst informe le Membre et lui donne les raisons de cette décision sauf si cette notification (i) empêche ou gêne la découverte d’une fraude ou d’une autre activité illégale, (ii) nuit à l’intérêt légitime des autres Membres ou de tiers, ou (ii) enfreint le droit applicable. Vous pouvez faire appel de cette décision en contactant le service client.

5.9 Spotlyst respecte les lois sur les droits d’auteur et attend de ses Membres qu’ils en fassent de même. Si vous pensez qu’un quelconque Contenu sur la Plate-forme Spotlyst viole vos droits d’auteur, veuillez nous en informer en accord avec notre Charte relative aux Droits de Propriété Intellectuelle.

6. Frais de service

6.1 Spotlyst peut facturer des frais aux Hôtes (les « Frais de l’Hôte ») et/ou aux Voyageurs (les « Frais du Voyageur ») (collectivement, les « Frais de service ») en contrepartie de l’utilisation de la Plateforme Spotlyst. Pour en savoir plus sur les Frais de service applicables et leur mode de calcul, consultez notre page Frais de service.

6.2 Les Frais de service applicables (y compris les éventuelles Taxes applicables) sont communiqués à l’Hôte avant qu’il ne publie une Annonce ou au Voyageur avant qu’il ne réserve. Spotlyst se réserve le droit de modifier à tout moment les Frais de service et en informera les Membres dans un délai raisonnable avant la prise d’effet des nouveaux tarifs. Ces modifications de frais n’auront pas d’effet sur les réservations effectuées avant la date de prise d’effet de la modification des frais.

6.3 Vous êtes tenu de payer les Frais de service dus à Spotlyst. Les Frais de service applicables (y compris les éventuelles Taxes applicables) sont recueillis par Spotlyst Payments. Spotlyst Payments déduira tout Frais de l’Hôte du Prix affiché avant de remettre le paiement à l’Hôte. Tout Frais du Voyageur est inclus dans les Frais totaux perçus par Spotlyst Payments. Sauf mention contraire sur la Plate-forme Spotlyst, les Frais de service ne sont pas remboursables.

7. Conditions particulières pour les Hôtes

7.1 Conditions applicables à toutes les Annonces

7.1.1 Lorsque vous créez une Annonce sur la Plate-forme Spotlyst, vous devez (i) fournir des informations complètes et exactes sur votre Service Hôte (comme la description du logement, son emplacement et les dates de disponibilité), (ii) préciser les déficiences, les restrictions (comme le règlement intérieur) et les conditions applicables (comme l’âge minimum, les aptitudes ou la condition physique requis pour une Expérience) et (iii) fournir d’autres informations utiles demandées par Spotlyst. Il vous appartient de tenir à jour les informations de votre Annonce (y compris les dates de disponibilité).

7.1.2 Vous êtes seul responsable de la fixation du prix (Taxes applicables comprises, ainsi que toute autre dépense comme les frais de ménage) pour votre Annonce (« Prix affiché »). Une fois qu’un Voyageur a réservé, vous ne pouvez pas lui demander un prix supérieur à celui figurant dans la demande de réservation.

7.1.3 Aucune des conditions énoncées dans votre Annonce, notamment celles relatives aux annulations, ne doit être contraire aux présentes Conditions ou aux conditions d’annulation que vous avez sélectionnées pour votre Annonce.

7.1.4 Spotlyst peut permettre à certains Hôtes de participer à son « Programme Open Homes ». Le Programme Open Homes permet aux Hôtes de fournir des Réservations à certains Voyageurs, comme des réfugiés ou des personnes évacuées, à titre gratuit. Vous reconnaissez que si vous choisissez de participer au Programme Open Homes, votre capacité à limiter votre Annonce à certains Voyageurs, comme ceux ayant reçu des Commentaires positifs, peut être limitée.

7.1.5 Les photos, animations ou vidéos (collectivement, les « Images ») utilisées dans vos Annonces doivent refléter fidèlement la qualité et l’état de vos Services Hôte. Spotlyst se réserve le droit d’imposer un nombre minimum d’Images, dans un format, une taille et une résolution spécifiques, pour chaque Annonce.

7.1.6 L’insertion et le classement des Annonces dans les résultats de recherche sur la Plate-forme Spotlyst dépendent de différents facteurs, comme les paramètres de recherche et les préférences du Voyageur, les exigences de l’Hôte, les prix et les dates de disponibilité, le nombre et la qualité des Images, le service client et l’historique des annulations, les Commentaires et Notations, le type de Service Hôte, et/ou la facilité de réservation. Vous pouvez trouver davantage d’informations sur les facteurs qui influencent la façon dont vos Annonces apparaissent dans les résultats de recherche dans notre centre d’aide.

7.1.7 Lorsque vous acceptez ou que vous avez pré-approuvé une demande de réservation d’un Voyageur, vous concluez un accord juridiquement contraignant avec ce Voyageur, et vous êtes alors tenu de fournir le ou les Services Hôte au Voyageur de la manière décrite dans votre Annonce à la date de la demande de réservation. Vous acceptez également de payer les Frais de l’Hôte applicables et les éventuelles Taxes applicables.

7.1.8 Spotlyst conseille aux Hôtes de souscrire une assurance adaptée pour leurs Services Hôte. Veuillez lire attentivement votre contrat d’assurance, et en particulier, assurez-vous de bien comprendre les exclusions de garantie éventuelles ainsi que les franchises applicables, et vérifiez entre autres si votre contrat d’assurance couvre les actions ou omissions des Voyageurs (et des personnes pour lesquelles le Voyageur a réservé, le cas échéant) pendant leur séjour dans votre Logement ou leur participation à votre Expérience, Événement ou autre Service Hôte.

7.2 Annonces pour des Hébergements

7.2.1 Sauf si expressément autorisé par Spotlyst, vous ne pouvez proposer qu’un seul Hébergement par Annonce.

7.2.2 Si vous choisissez de demander un dépôt de garantie pour votre Hébergement, vous devez le mentionner dans votre Annonce (le « Dépôt de garantie »). Il est interdit aux Hôtes de demander un Dépôt de garantie (i) après avoir confirmé une réservation, ou (ii) en dehors de la Plateforme Spotlyst.

7.2.3 Toute Annonce que vous publiez et la réservation d’un Hébergement ou le séjour d’un Voyageur dans l’Hébergement (i) ne violeront aucun accord que vous avez passé avec des tiers, tels que les accords de conseil syndical, les règlements de copropriété ou autre accords, et (ii) seront conformes à toutes les lois applicables (telles que les lois d’urbanisme), obligations fiscales et autres règles et règlements (y compris l’obtention de tous permis, licences et enregistrements requis).

7.3 Annonces pour des Expériences, Événements et autres Services proposés par l’Hôte

Les Hôtes qui publient des Annonces pour des Expériences, Événements et des Services proposés par l’Hôte autres que l’Hébergement, acceptent et se conforment aux Conditions supplémentaires pour les Hôtes proposant des Expériences.

7.4 Co-Hôtes

7.4.1 Spotlyst peut permettre à des Hôtes d’autoriser d’autres Membres (les « Co-Hôtes ») à gérer leurs Annonces, à les engager et à effectuer certaines actions autorisées par les Hôtes en lien avec leurs Annonces, comme accepter des demandes de réservation, communiquer avec les Voyageurs, accueillir les Voyageurs et actualiser le Prix affiché et les dates de disponibilité (collectivement, les « Services proposés par le Co-Hôte »). Aucun accord passé entre un Hôte et un Co-Hôte ne peut être contraire aux présentes Conditions et aux Conditions de paiement ni à toute autre Politique applicable à vos Services proposés par l’Hôte. Les Co-Hôtes ne peuvent agir qu’à titre individuel et non pour le compte d’une société ou d’une autre organisation, à moins d’y être expressément autorisé par Spotlyst. Spotlyst se réserve le droit, à sa seule discrétion, de limiter le nombre de Co-Hôtes qu’un Hôte peut inviter pour chaque Annonce, et de limiter le nombre d’Annonces qu’un Co-Hôte peut gérer.

7.4.2 Les Hôtes doivent faire preuve de toute la diligence qui s’impose lorsqu’ils décident d’ajouter un Co-Hôte à leur(s) Annonce(s). Les Hôtes sont responsables de l’ensemble des Annonces et du Contenu des Membres publiés sur la Plateforme Spotlyst créées par un Co-Hôte pour leur compte. En outre, les Hôtes demeurent responsables de leurs propres actions et omissions, y compris, notamment, toute conduite causant un préjudice ou des dommages à des Co-Hôtes. Les Co-Hôtes demeurent responsables de leurs propres actions et omissions lorsqu’ils assument leurs rôle et responsabilités de Co-Hôte, y compris, notamment, toute conduite causant un préjudice ou des dommages à l’Hôte. En outre, l’Hôte et le Co-Hôte sont solidairement responsables en cas de réclamations de tiers, y compris des réclamations de Voyageurs, en lien avec des actions et omissions de l’autre personne dans le cadre des activités d’hébergement, de la communication avec les Voyageurs, et de la fourniture des Services Co-Hôte.

7.4.3 Sauf convention contraire entre l’Hôte et le Co-Hôte, l’Hôte et le Co-Hôte peuvent résilier l’accord qui les lie à tout moment. En outre, l’Hôte et le Co-Hôte reconnaissent que leur collaboration prendra fin si Spotlyst (i) suspend le Service Co-Hôte ou (ii) annule la participation de l’une ou l’autre des parties au Service Co-Hôte. En cas de résiliation de l’accord entre l’Hôte et le Co-Hôte, l’Hôte demeurera responsable de toutes les actions engagées par le Co-Hôte avant la résiliation, y compris des réservations en cours ou futures initiées avant la résiliation, que l’Hôte devra honorer, sauf en cas de faute lourde ou comportement malveillant du Co-Hôte. Lorsqu’un Membre se voit retirer sa qualité de Co-Hôte, ce Membre n’aura plus accès à aucune information de l’Hôte ou du Voyageur en lien avec la ou les Annonces de cet Hôte.

7.4.4 En tant que Co-Hôte, vous ne serez pas évalué par les Voyageurs, ce qui signifie que vos activités de Co-Hôte n’auront pas d’incidence sur les Commentaires ou Notations d’autres Annonces pour lesquelles vous êtes Hôte. En revanche, l’Hôte de cette ou ces Annonces sera évalué par les Voyageurs (y compris potentiellement sur la base du comportement et de la prestation du Co-Hôte). Les Hôtes reconnaissent que le comportement et la prestation d’un Co-Hôte peuvent avoir une incidence sur les Commentaires et Notations des Voyageurs sur leurs Annonces.

8. Conditions particulières pour les Voyageurs

8.1 Conditions applicables à toutes les réservations

8.1.1 Sous réserve du respect de toutes les conditions définies par Spotlyst et/ou l’Hôte (comme la soumission à une procédure de vérification), vous pouvez réserver un Hébergement proposé sur la Plateforme Spotlyst en suivant la procédure de réservation appropriée. Tous les frais applicables, y compris le Prix affiché, le Dépôt de garantie (le cas échéant), les Frais du Voyageur et toutes les Taxes applicables (collectivement, les « Frais totaux ») vous seront indiqués avant la réservation. Vous acceptez de payer les Frais Totaux pour toute réservation demandée avec votre Compte Spotlyst.

8.1.2 Dès réception d’une confirmation de réservation de la part d’Spotlyst, un accord juridiquement contraignant est établi entre vous et votre Hôte, sous réserve des conditions supplémentaires applicables de l’Hôte, y compris notamment les conditions d’annulation applicables et les règles et restrictions précisées dans l’Annonce. Spotlyst Payments recouvre les Frais totaux au moment de la demande de réservation ou dès la confirmation de l’Hôte conformément aux Conditions de paiement. Pour certaines réservations, les Voyageurs peuvent être tenus de payer ou ont la possibilité de payer en plusieurs versements.

8.1.3 Si vous réservez un Service Hôte pour le compte de voyageurs supplémentaires, vous devez vérifier que chacun d’entre eux respecte les conditions définies par l’Hôte, et est informé des présentes Conditions ainsi que des autres conditions, règles et restrictions définies par l’Hôte et les accepte. Si vous faites une réservation pour un voyageur supplémentaire qui est mineur, vous déclarez et garantissez que vous êtes légalement autorisé à agir pour le compte du mineur. Pour pouvoir participer à une Expérience, un Événement ou autre Service Hôte, les mineurs doivent être accompagnés d’un adulte qui en a la responsabilité.

8.1.4 Spotlyst peut permettre à un Voyageur qui effectue une réservation au nom d’une ou de plusieurs personnes supplémentaires (l’« Organisateur ») de répartir le paiement des Frais totaux pour une réservation éligible sur une base proportionnelle entre l’Organisateur et au moins une autre personne supplémentaire (chacun un « Co-Payeur ») (le « Service de paiement de groupe »). Afin de participer au Service de paiement de groupe, chaque Co-Payeur doit posséder ou avoir enregistré un Compte Spotlyst avant de procéder à un paiement. Tous les paiements via le Service de paiement de groupe sont traités par Spotlyst Payments et sont assujettis aux Conditions de service relatives aux paiements de groupe.

8.2 Réservation d’Hébergements

8.2.1 Vous comprenez qu’une réservation confirmée d’un Hébergement (la « Réservation d’Hébergement ») constitue une autorisation limitée qui vous est accordée par l’Hôte, d’entrer dans, d’occuper et de jouir de l’Hébergement pendant la durée de votre séjour, période pendant laquelle l’Hôte (sous réserve du droit applicable) conserve le droit de réintégrer l’Hébergement, conformément à l’accord que vous avez passé avec l’Hôte.

8.2.2 Vous vous engagez à quitter l’Hébergement au plus tard à l’heure limite d’occupation que l’Hôte spécifie dans l’Annonce ou à une autre heure fixée d’un commun accord entre vous et l’Hôte. Si vous restez au-delà de l’heure limite d’occupation sans l’accord de l’Hôte (le « Séjour indûment prolongé »), vous n’êtes plus autorisé à occuper l’Hébergement et l’Hôte est en droit de vous faire quitter l’Hébergement par des moyens conformes à la loi applicable. En outre, vous vous engagez à payer, à la demande de l’Hôte, pour chaque tranche de vingt-quatre (24) heures (entière ou partielle) de Séjour indûment prolongé, une taxe supplémentaire égale à deux (2) fois la moyenne du Prix affiché par nuit payé initialement par vous en dédommagement du désagrément subi par l’Hôte, ainsi que l’ensemble des Frais du Voyageur applicables, des Taxes et tous les frais juridiques engagés par l’Hôte pour donner congé au Voyageur (collectivement, les « Frais de séjour indûment prolongé »). Les Frais de Dépassement pour les départs tardifs à la date prévue du départ qui n’ont aucun impact sur les réservations suivantes peuvent être limités aux frais supplémentaires engagés par l’Hôte du fait de ce Dépassement. Si vous occupez l’Hébergement plus longtemps que prévu, vous autorisez Spotlyst (via Spotlyst Payments) à vous facturer pour la collecte de Frais de séjour indûment prolongé. Un Dépôt de garantie, s’il est demandé par un Hôte, peut être déduit des éventuels Frais de Dépassement exigibles pour un Dépassement du Voyageur.

8.3 Réservation d’Expériences, d’Événements et d’autres Services proposés par l’Hôte

8.3.1 Vous devez lire attentivement la description de toute Expérience, Événement ou autre Service Hôte que vous comptez réserver afin de vérifier que vous (et les autres voyageurs pour lesquels vous réservez) remplissez les conditions spécifiées par l’Hôte dans son Annonce, comme l’âge minimum, les aptitudes, la condition physique ou autres. À votre seule discrétion, vous pouvez décider d’informer l’Hôte de tout problème médical ou physique, ou d’autres circonstances qui pourraient vous empêcher ou empêcher tout voyageur supplémentaire de participer en toute sécurité à une quelconque Expérience, un quelconque Événement ou autre Service proposé par l’Hôte. En outre, certaines lois peuvent s’appliquer, comme l’âge légal pour la consommation d’alcool dans le pays où a lieu l’Expérience, l’Événement ou autre Service Hôte.

8.3.2 Avant et pendant une Expérience, un Événement ou autre Service Hôte, vous devez en permanence suivre les instructions de l’Hôte.

8.3.3 Vous ne pouvez pas inviter des personnes supplémentaires à une Expérience, un Événement ou autre Service Hôte si vous n’avez pas ajouté ces personnes en tant que voyageurs supplémentaires pendant le processus de réservation sur la Plate-forme Spotlyst.

8.4 Crédits de voyage Spotlyst

Les Crédits de voyage Spotlyst peuvent être utilisés pour des réservations éligibles sur la Plateforme Spotlyst comme spécifié dans les Conditions accompagnant ces Crédits de voyage. Vous ne pouvez utiliser les Crédits de Voyage Spotlyst que lorsqu’ils apparaissent sur votre Compte Spotlyst.

9. Modifications de réservation, Annulations et Remboursements, Centre de résolution

9.1 Les Hôtes et Voyageurs sont responsables de toutes les modifications de réservation qu’ils effectuent sur la Plateforme Spotlyst ou qu’ils demandent à l’Assistance utilisateurs d’Spotlyst d’effectuer(les « Modifications de réservation »), et acceptent de payer tous les Prix affichés, Frais de l’Hôte ou Frais du Voyageur supplémentaires et/ou toutes les Taxes associées à ces Modifications de réservation.

9.2 Les Voyageurs peuvent annuler à tout moment une réservation confirmée, sous réserve des conditions d’annulation de l’Annonce définies par l’Hôte, et Spotlyst Payments remboursera le montant des Frais totaux dus au Voyageur conformément à ces conditions d’annulation. Sauf en cas de circonstances atténuantes, tous les montants des Frais totaux dus à l’Hôte en vertu des conditions d’annulation applicables seront payés à l’Hôte par Spotlyst Payments conformément aux Conditions de paiement.

9.3 Si un Hôte annule une réservation confirmée, le Voyageur sera intégralement remboursé des Frais totaux payés pour cette réservation. Dans certains cas, Spotlyst peut permettre au Voyageur d’appliquer le remboursement à une nouvelle réservation, auquel cas Spotlyst Payments créditera le montant sur la réservation ultérieure du Voyageur à la demande de ce dernier. En outre, Spotlyst pourra publier un commentaire automatique sur l’Annonce annulée par l’Hôte, indiquant qu’une réservation a été annulée. En outre, Spotlyst peut (i) marquer l’Hébergement de l’Annonce comme indisponible ou bloquer les dates correspondant à la réservation annulée, et/ou (iii) appliquer des frais d’annulation, à moins que l’Hôte ait une raison légitime d’annuler la réservation conformément à la Charte relative aux circonstances atténuantes de Spotlyst ou ait des inquiétudes légitimes quant au comportement du Voyageur.

9.4 Pour les Expériences, Événements et autres Services proposés par l’Hôte, si les conditions météorologiques présentent un risque pour la sécurité des Voyageurs ou empêchent un Hôte de fournir un Service proposé par l’Hôte qui se déroule principalement en plein air, les Hôtes peuvent annuler le Service proposé par l’Hôte. Les Hôtes peuvent également annuler le Service proposé par l’Hôte s’il existe d’autres conditions qui empêcheraient l’Hôte d’offrir le Service proposé par l’Hôte en toute sécurité.

9.5 Dans certains cas, Spotlyst peut annuler une réservation en cours ou confirmée pour le compte d’un Hôte ou Voyageur et effectuer les remboursements et paiements appropriés. Une telle annulation peut être décidée pour des raisons énoncées dans la Charte relative aux circonstances atténuantes de Spotlyst ou pour les raisons énoncées à la section 15 des présentes Conditions. Lorsque Spotlyst annule une réservation, Spotlyst en informe les Membres concernés et donne les raisons de cette mesure, sauf si cette notification (i) empêche ou gêne la découverte ou la prévention d’une fraude ou autres activités illégales, (ii) nuit aux intérêts légitimes des autres Membres ou tiers, ou (iii) enfreint le droit applicable. Vous pouvez faire appel de cette annulation en contactant le service client.

9.6 Si un Voyageur qui réserve un Hébergement rencontre un Problème de location tel que défini par la Politique de remboursement des Voyageurs, Spotlyst peut décider de rembourser au Voyageur tout ou partie des Frais totaux conformément à la Politique de remboursement des Voyageurs. Si un Voyageur qui réserve une Expérience, un Événement ou autre Service proposé par l’Hôte rencontre un Problème de location tel que défini par la Politique de remboursement des Voyageurs Expériences, Spotlyst peut décider de rembourser au Voyageur tout ou partie des Frais totaux conformément à la Politique de remboursement des Voyageurs Expériences.

9.7 Si un Voyageur ou Spotlyst annule une réservation confirmée et si le Voyageur reçoit un remboursement conformément à la Politique de remboursement des Voyageurs, à la Politique de remboursement des Voyageurs Expériences, à la Politique en matière de circonstances atténuantes d’Spotlyst ou à la politique d’annulation applicable définie par l’Hôte et mentionnée dans l’Annonce, après que l’Hôte a déjà été payé, Spotlyst Payments aura le droit de récupérer le montant du remboursement auprès de l’Hôte, y compris en soustrayant ledit montant du remboursement de tous futurs Versements étant dus à l’Hôte.

9.8 Sauf mention contraire stipulée dans les présentes Conditions, les Membres peuvent utiliser le Centre de résolution pour envoyer ou demander de l’argent concernant des remboursements, des Services proposés par l’Hôte supplémentaires, des Services proposés par le Co-Hôte ou des Demandes d’indemnisation liés à des réservations. Vous acceptez de payer tous les montants envoyés via le Centre de résolution en lien avec votre Compte Spotlyst et Spotlyst Payments traitera l’ensemble de ces paiements.

10. Notations et commentaires

10.1 Dans un certain délai après la finalisation d’une réservation, les Voyageurs et Hôtes peuvent laisser un commentaire public (le « Commentaire ») et une note sous forme d’étoiles (la « Notation ») à propos de leurs Hôtes et Voyageurs. Les Notations et Commentaires reflètent l’opinion de Membres individuels et non celle d’Spotlyst. Les Notations et Commentaires ne sont pas vérifiés par Spotlyst et peuvent être infondés ou mensongers.

10.2 Les Notations et Commentaires laissés par les Voyageurs et Hôtes doivent être fidèles et ne doivent pas contenir de termes injurieux ni diffamatoires. Les Notations et Commentaires sont également soumis à la section 5 des présentes et doivent être conformes à la Politique relative au contenu et à la Politique en matière d’extorsion.

10.3 Il est interdit aux Membres de manipuler d’une quelconque manière le système de Notations et de Commentaires, par exemple en demandant à un tiers d’écrire un Commentaire positif ou négatif sur un autre Membre.

10.4 Les Notations et Commentaires font partie du profil public d’un Membre et peuvent également s’afficher ailleurs sur la Plateforme Spotlyst (notamment dans la page des Annonces) avec d’autres renseignements pertinents, tels que le nombre des réservations, le nombre d’annulations, le temps moyen de réponse et d’autres informations.

11. Dommages causés aux Hébergements, Litiges entre Membres

11.1 En tant que Voyageur, vous êtes tenu de restituer le Logement (y compris tous les effets personnels ou autres biens qui se trouvent dans le Logement) dans l’état où vous l’avez trouvé à votre arrivée. Vous êtes responsable de vos propres actions et omissions et de celles de toute personne que vous invitez dans le Logement, ou à qui vous donnez accès à l’Hébergement, à l’exclusion de l’Hôte (et des personnes que l’Hôte invite dans le Logement, le cas échéant).

11.2 Si un Hôte prétend et apporte la preuve que vous, en tant que Voyageur, avez causé des dommages de manière fautive à un Hébergement ou à de quelconques effets personnels ou autres biens qui se trouvent dans un Hébergement (la « Plainte pour dommages »), l’Hôte peut vous demander un paiement via le Centre de résolution. Si un Hôte fait remonter une Plainte pour dommages à Spotlyst, vous aurez la possibilité d’y répondre. Si vous acceptez de payer l’Hôte, ou que Spotlyst, conformément à toute règle applicable sur la charge de la preuve, établit votre responsabilité dans le cadre de la Plainte pour dommages, Spotlyst, via Spotlyst Payments, après la fin de votre séjour, recouvrera auprès de vous et/ou prélèvera sur le Dépôt de garantie (le cas échéant) le montant nécessaire pour résoudre la Plainte pour dommages conformément aux Conditions de paiement. Par ailleurs, Spotlyst se réserve le droit de recouvrer tout montant auprès de vous et d’exercer tous les recours à sa disposition dans les cas où votre responsabilité dans le cadre d’une Plainte pour dommages serait établie, y compris, sans limitation, en lien avec toute demande de paiement faite par un Hôte au titre de la Garantie Hôte de Spotlyst. Vous pouvez faire appel d’une décision prise par Spotlyst sur le fondement de la présente section 11.2 en contactant le service client. Les décisions prises par Spotlyst en lien avec une Plainte pour dommages n’affectent pas vos droits contractuels ou légaux. Cette clause n’affecte pas votre droit d’engager des poursuites judiciaires devant un tribunal.

11.3 Les Membres acceptent de coopérer avec Spotlyst et de l’aider en toute bonne foi, de fournir à Spotlyst les informations requises et de prendre les mesures raisonnables demandées par Spotlyst, en ce qui concerne toutes les Demandes d’indemnisation ou autres réclamations faites par des Membres concernant (i) un Hébergement, tout effet personnel ou autre bien se trouvant dans l’Hébergement (y compris, notamment, les demandes de paiement faites dans le cadre de la Garantie Hôte d’Spotlyst) ou concernant (ii) des Expériences ou (iii) Accords de Co-Hôtes ou (iv) une Réservation avec Paiement de groupe. À la demande raisonnable d’Spotlyst, le Membre participera avec l’Hôte à une médiation ou à une procédure similaire gratuite de résolution des litiges, dirigée par Spotlyst ou un tiers choisi par cette dernière ou son assureur, en cas de pertes pour lesquelles un Membre réclame un paiement à Spotlyst (y compris, sans limitation, les paiements aux termes de la Garantie Hôte d’Spotlyst). Les Membres ont le droit de mettre fin à leur participation à la médiation ou à toute procédure de résolution des litiges similaire à tout moment. Cette clause n’affecte pas le droit d’un Membre d’engager des poursuites judiciaires devant un tribunal.

12. Arrondis

En général, Spotlyst prend en charge le paiement des montants qui sont payables par les/aux Voyageurs ou Hôtes dans la plus petite unité prise en charge par une monnaie donnée (p. ex., les centimes américains, les centimes d’Euro ou autres devises prises en charge). Si un prestataire de paiement tiers d’Spotlyst ne prend pas en charge les paiements dans la plus petite unité prise en charge par une monnaie donnée, Spotlyst peut, à sa seule discrétion, arrondir les montants affichés payables par les/aux Voyageurs ou Hôtes à l’entier fonctionnel le plus proche (supérieur ou inférieur) de la monnaie libellée (c.-à-d. au dollar, à l’euro ou à toute autre devise prise en charge le/la plus proche). Par exemple, Spotlyst peut arrondir un montant de 101,50 $ à l’entier supérieur 102 $ et arrondir un montant de 101,49 $ à l’entier inférieur 101 $.

13. Taxes

13.1 En tant qu’Hôte, il vous appartient de déterminer vos obligations de déclaration, de collecte, de versement, ou d’inclusion dans votre Prix affiché, de toute TVA applicable ou autre taxe indirecte sur les ventes, taxes d’occupation, taxes sur les touristes ou autres visiteurs ou impôts sur le revenu (les « Taxes »).

13.2 Les réglementations fiscales peuvent nous imposer de recueillir des Données fiscales pertinentes concernant les Hôtes, ou d’appliquer des retenues de Taxes à la source sur les versements que nous effectuons à leur profit, ou les deux. Si un Hôte ne nous fournit pas les documents requis conformément au droit applicable (numéro d’identification fiscale, par exemple) pour nous acquitter de notre obligation (le cas échéant) de retenir des Taxes à la source sur les versements que nous vous faisons, nous nous réservons le droit de retenir les versements pouvant aller jusqu’aux montants imposables comme la législation l’exige jusqu’à résolution.

13.3 Vous comprenez que toute agence, service et/ou autorité publics compétents (l’ « Administration fiscale ») dont dépend votre Hébergement peuvent exiger la collecte de Taxes auprès des Voyageurs ou des Hôtes sur les Prix affichés, et le reversement de ces Taxes à l’Administration fiscale appropriée. Les lois varient selon les pays mais ces Taxes peuvent être perçues et reversées sous la forme d’un pourcentage du Prix affiché fixé par les Hôtes, d’un montant fixe par jour, ou autres variantes, et sont parfois appelées « taxes de séjour », « taxes sur les nuits d’hôtels », « taxes d’hébergement », « taxes municipales », « taxes sur les chambres » ou « taxes de tourisme » (les « Taxes d’occupation »).

13.4 Dans certains pays, Spotlyst peut décider, à son entière discrétion, de faciliter la collecte ou l’acquittement des Taxes d’occupation auprès de ou pour le compte des Voyageurs ou des Hôtes, conformément aux présentes Conditions (« Collecte et Acquittement ») si l’administration compétente de ce pays considère qu’Spotlyst ou les Hôtes ont une obligation de collecte et d’acquittement des Taxes d’occupation. Dans tout pays dans lequel nous décidons de faciliter la Collecte et l’Acquittement direct, vous demandez à Spotlyst et autorisez Spotlyst (via Spotlyst Payments) de/à collecter les Taxes d’Occupation auprès des Voyageurs pour le compte des Hôtes au moment du paiement du Prix affiché, et à acquitter ces Taxes d’Occupation auprès de l’Administration fiscale. Dans d’autres pays, Spotlyst peut décider, à son entière discrétion, de collecter les Taxes d’occupation et de les reverser aux Hôtes éligibles et qualifiés, en fonction des informations fiscales fournies par l’Hôte, à des fins de déclaration et de paiement des taxes par cet Hôte à l’Administration fiscale (« Mécanisme de collecte et de reversement des taxes »). Il appartient aux Hôtes qui utilisent le Mécanisme de collecte et de reversement des taxes d’informer Spotlyst du montant exact des Taxes d’occupation à collecter auprès du Voyageur conformément au droit applicable, et d’acquitter les Taxes d’occupation directement auprès de l’Administration fiscale concernée. Spotlyst décline toute responsabilité en cas de manquement d’un Hôte participant à ses obligations de déclaration et d’acquittement des taxes. Le cas échéant, le montant des Taxes d’Occupation collectées et acquittées par Spotlyst figurera de manière claire et distincte sur les relevés d’opérations respectifs des Visiteurs et des Hôtes. Si Spotlyst facilite la Collecte et l’Acquittement, les Hôtes ne sont pas autorisés à collecter les Taxes d’occupation qui sont collectées par Spotlyst en lien avec leurs Logements dans ce pays.

13.5 Les Voyageurs et les Hôtes conviennent que nous pourrons chercher à recouvrer des sommes supplémentaires auprès de Vous si les Taxes collectées et/ou reversées s’avéraient insuffisantes pour honorer pleinement vos obligations envers l’Administration fiscale, et acceptent que leur seul recours en matière de Taxes d’occupation collectées consiste à rembourser les Taxes d’occupation collectées par Spotlyst auprès de l’Administration fiscale concernée, conformément aux procédures applicables fixées par cette Administration fiscale.

13.6 Spotlyst se réserve le droit, moyennant un préavis adressé aux Hôtes, de cesser la Collecte et l’Acquittement dans tout pays, pour quelque motif que ce soit. Dès lors, les Hôtes et Voyageurs seront à nouveau seuls responsables de la collecte et/ou de l’acquittement de l’ensemble des Taxes d’occupation applicables aux Logements dans ce pays.

14. Activités interdites

14.1 Il vous appartient de vous conformer à l’ensemble des lois, règles, règlements et obligations fiscales applicables à votre utilisation de la Plate-forme Spotlyst. En lien avec votre utilisation de la Plate-forme Spotlyst, vous vous interdisez d’aider d’autres personnes à, ou de permettre à d’autres personnes de :

  • enfreindre ou contourner de quelconques lois ou règlements applicables, des accords passés avec des tiers, des droits de tiers, ou nos Conditions, Politiques ou Normes ;
  • utiliser la Plate-forme Spotlyst ou du Contenu collectif à des fins commerciales ou à d’autres fins qui ne sont pas expressément autorisées par les présentes Conditions, ou d’une manière laissant croire, à tort, à une approbation d’Spotlyst, à l’existence d’un partenariat avec Spotlyst, ou induisant en erreur de toute autre manière quant à vos liens avec Spotlyst ;
  • reproduire, stocker, accéder à ou utiliser de quelque manière que ce soit de quelconques informations, y compris des informations nominatives concernant tout autre Membre, disponibles sur la Plate-forme Spotlyst, en contradiction avec la Charte de protection des données à caractère personnel d’Spotlyst ou les présentes Conditions, ou en portant atteinte aux droits au respect de la vie privée de Membres ou de tiers ;
  • utiliser la Plate-forme Spotlyst pour diffuser des messages commerciaux indésirables (« spam ») ;
  • proposer, en tant qu’Hôte, un Hébergement dont vous n’êtes pas propriétaire ou que vous n’êtes pas autorisé à proposer à la location sur la Plate-forme Spotlyst ;
  • à moins qu’Spotlyst l’autorise explicitement, faire une réservation en lien avec une Annonce alors que vous n’utiliserez pas vous-même les Services Hôte ;
  • contacter un autre Membre à toute fin autre que pour poser une question sur votre propre réservation, votre Annonce, ou l’utilisation de la Plateforme Spotlyst par le Membre, y compris, sans limitation, pour recruter ou solliciter un Membre pour participer à des services tiers, applications ou sites Internet sans notre autorisation écrite préalable ;
  • utiliser la Plate-forme Spotlyst pour demander, faire ou accepter une réservation en dehors de la Plate-forme Spotlyst, afin d’éviter les Frais de service ou pour toute autre raison ;
  • demander, accepter ou faire le paiement du Prix affiché en dehors de la Plate-forme Spotlyst ou sans passer par Spotlyst Payments. Si vous le faites, vous : (i) assumez tous risques et responsabilités relatifs à ce paiement, et (ii) dégagez Spotlyst de toute responsabilité pour ce paiement ;
  • discriminer ou harceler toute personne en raison de son origine ethnique ou nationale, de sa religion, de son sexe, de son identité sexuelle, de son handicap physique ou mental, de son état de santé, de son état civil, de son âge ou de son orientation sexuelle, ou adopter un quelconque comportement violent, dangereux, abusif ou perturbateur ;
  • faire un usage impropre ou abusif de toute Annonce ou Services associés au Programme Open Homes d’Spotlyst;
  • utiliser, afficher ou copier (y compris par « framing ») la Plate-forme Spotlyst ou le Contenu collectif, ou tout élément individuel figurant sur la Plate-forme Spotlyst, le nom d’Spotlyst, toute marque, logo ou autre information propriétaire d’Spotlyst, ou la conception d’une quelconque page ou une forme apparaissant sur une page de la Plate-forme Spotlyst, sans le consentement exprès écrit d’Spotlyst ;
  • diluer, ternir ou nuire autrement à la marque Spotlyst de quelque façon que ce soit, y compris l’usage non autorisé du Contenu collectif, l’enregistrement et/ou l’utilisation du mot Spotlyst ou de termes dérivés dans des noms de domaine, noms commerciaux, marques ou autres identifiants de source, ou l’enregistrement et/ou l’utilisation de noms de domaine, noms commerciaux, marques ou autres identifiants de source qui imitent étroitement ou sont similaires de façon à prêter confusion avec les noms de domaine, marques, slogans, campagnes publicitaires ou Contenu Collectif d’Spotlyst ;
  • utiliser des robots, spiders, crawlers, scrapers ou autres moyens ou processus automatiques pour accéder à la Plate-forme Spotlyst, récupérer des données ou autre contenu sur la Plate-forme Spotlyst ou interagir avec la Plate-forme Spotlyst à toute autre fin ;
  • éviter, détourner, retirer, désactiver, endommager, décoder, ou tenter de contourner d’une autre manière toute mesure technologique mise en place par Spotlyst ou tout fournisseur d’Spotlyst ou de tout autre tiers afin de protéger la Plate-forme Spotlyst ;
  • tenter de déchiffrer, décompiler, désassembler ou rétro-concevoir un quelconque logiciel utilisé pour fournir la Plate-forme Spotlyst ;
  • prendre une quelconque mesure qui perturbe ou nuit à, ou pourrait perturber ou nuire à la performance ou au bon fonctionnement de la Plate-forme Spotlyst ;
  • utiliser, réexporter, importer ou transférer l’Application sans y être autorisé par les lois des États-Unis, les lois relatives au contrôle des exportations en vigueur dans votre pays, et toutes les autres lois applicables ; ou
  • violer ou porter atteinte aux droits de tiers ou nuire à qui que ce soit.

14.2 Vous reconnaissez qu’Spotlyst n’a pas d’obligation générale de surveiller le Contenu des Membres ou de rechercher activement des faits et circonstances indiquant une activité illégale, mais qu’Spotlyst a le droit de vérifier, désactiver l’accès à, ou modifier le Contenu des Membres, pour pouvoir (i) exploiter, protéger et améliorer la sécurité de la Plateforme Spotlyst (y compris, sans limitation, aux fins de prévention des fraudes, d’’évaluation des risques, pour des enquêtes et pour l’assistance utilisateurs) ; (ii) vérifier le respect des présentes Conditions par les Membres ; (iii) se conformer au droit applicable, à l’ordonnance d’un tribunal, ou aux requêtes de la police, de la justice ou d’autres agences publiques ou organes de l’État ; (iv) réagir au Contenu de Membres qu’elle juge nuisible ou inacceptable ; ou (v) aux autres fins prévues par les présentes Conditions. Les Membres s’engagent à coopérer avec Spotlyst et à l’aider en toute bonne foi, à fournir à Spotlyst les informations requises et à prendre les mesures raisonnables demandées par Spotlyst, en lien avec toute enquête menée par Spotlyst ou un mandataire d’Spotlyst sur l’utilisation ou l’utilisation abusive de la Plate-forme Spotlyst.

14.3 Si vous estimez qu’un quelconque Membre avec lequel vous interagissez, en ligne ou en personne, a ou a eu un comportement inapproprié, y compris, sans limitation, toute personne (i) qui a un comportement offensant, violent ou sexuellement inapproprié, (ii) dont vous pensez qu’elle vous a volé quelque chose, ou (iii) qui occasionne des troubles de quelque manière que ce soit, vous devez immédiatement la signaler aux autorités compétentes, puis à Spotlyst, en nous communiquant les coordonnées du commissariat de police et le numéro du rapport de police (si disponible). Vous acceptez que votre signalement ne nous oblige pas à prendre des mesures autres que celles prévues par la loi (le cas échéant).

15. Durée et Résiliation, Suspension et autres Mesures

15.1 Le présent Contrat sera valable jusqu’à ce que vous ou Spotlyst résilie(z) le Contrat tel que décrit ci-dessous.

15.2 Vous pouvez résilier le présent Contrat à tout moment en nous envoyant un e-mail. Si vous supprimez votre Compte Spotlyst en tant qu’Hôte, toute les réservations confirmées seront automatiquement annulées et vos Voyageurs recevront un remboursement intégral. Si vous supprimez votre Compte Spotlyst en tant que Voyageur, toutes les réservations confirmées seront automatiquement annulées et le remboursement éventuel dépendra des conditions d’annulation de l’Annonce.

15.3 Sans limiter nos droits spécifiés ci-dessous, Spotlyst peut résilier le présent Contrat pour des raisons de commodité à tout moment en vous donnant un préavis de trente (30) jours par e-mail envoyé à votre adresse e-mail enregistrée.

15.4 Spotlyst peut immédiatement et sans préavis résilier le présent Contrat et/ou cesser de vous fournir l’accès à la Plateforme Spotlyst si (i) vous avez commis un manquement substantiel à vos obligations au titre des présentes Conditions, des Conditions de paiement, de nos Politiques ou de nos Normes, (ii) vous avez violé les lois et règlements applicables ou des droits de tiers, ou si (iii) une telle action est nécessaire pour protéger la sécurité ou la propriété d’Spotlyst, de ses Membres ou de tiers (par exemple, en cas de comportement frauduleux d’un Membre).

15.5 En outre, Spotlyst peut prendre l’une quelconque des mesures suivantes (i) pour se conformer au droit applicable, à l’ordonnance d’un tribunal, ou aux requêtes de la police, de la justice ou d’autres agences publiques ou organes de l’État, ou si (ii) vous avez violé les présentes Conditions, les Conditions de paiement, nos Politiques ou Normes, les lois et règlements applicables ou les droits de tiers, (iii) vous avez fourni des informations inexactes, frauduleuses, obsolètes ou incomplètes lors de la création du Compte Spotlyst, de la création de l’Annonce ou ultérieurement, (iv) vous et/ou vos Annonces ou Services d’Hôte ne remplissez pas les critères de qualité ou d’éligibilité à tout moment, (v) vous avez à plusieurs reprises reçu des Notations médiocres ou des Commentaires négatifs, ou Spotlyst est informée par ailleurs ou reçoit des plaintes concernant vos prestations ou votre comportement, (vi) vous avez à plusieurs reprises annulé des réservations confirmées ou vous n’avez pas répondu à des demandes de réservation sans motif légitime, ou si (vii) Spotlyst considère que cette mesure est nécessaire pour protéger la sécurité ou la propriété d’Spotlyst, de ses Membres ou de tiers, ou pour prévenir les fraudes ou autres activités illégales :

  • refuser d’afficher, supprimer ou reporter des Annonces, Notations, Commentaires ou autre Contenu des Membres ;
  • annuler des réservations en cours ou confirmées ;
  • limiter votre utilisation de ou votre accès à la Plate-forme Spotlyst ;
  • révoquer temporairement ou définitivement un statut spécial associé à votre Compte Spotlyst ;
  • suspendre temporairement ou, en cas d’infractions graves et répétées, définitivement, votre Compte Spotlyst et cesser de fournir l’accès à la Plateforme Spotlyst.

En cas d’infractions mineures et au besoin, vous serez avisé de toute mesure envisagée par Spotlyst et aurez la possibilité de résoudre le problème d’une façon raisonnablement satisfaisante pour Spotlyst.

15.6 Si nous prenons l’une quelconque des mesures décrites ci-dessus, (i) nous pouvons rembourser intégralement vos Voyageurs pour toutes les réservations confirmées, sans égard aux politiques d’annulation préexistantes, et (ii) vous n’aurez droit à aucune compensation pour les réservations en cours ou confirmées qui ont été annulées.

15.7 En cas de résiliation du présent Contrat, vous n’avez pas droit à une restauration de votre Compte Spotlyst ou de l’un quelconque de vos Contenus de Membres. Si votre accès à la Plate-forme Spotlyst ou votre utilisation de la Plate-forme Spotlyst ont été limités, si votre Compte Spotlyst a été suspendu, ou que nous avons résilié le présent Contrat, vous ne pourrez pas créer un nouveau Compte Spotlyst ni accéder à la Plate-forme Spotlyst ou l’utiliser via le Compte Spotlyst d’un autre Membre.

15.8 Si Spotlyst prend l’une ou l’autre des décisions définies à la section 15, vous pouvez faire appel de cette décision en contactant notre service client.

16. Exclusions de responsabilité et de garantie

Paragraphe volontairement laissé vierge.

17. Responsabilité

Spotlyst peut être tenue responsable en vertu des dispositions légales applicables en cas de faute intentionnelle et grave commise par nous, nos représentants légaux, administrateurs ou mandataires. Cela s’applique également à la présomption de garanties ou à toute autre responsabilité objective ou en cas d’atteinte fautive à la vie, à l’intégrité physique et/ou à la santé. La responsabilité de Spotlyst est engagée en cas de manquements à des obligations contractuelles essentielles, commis par nous, nos représentants légaux, administrateurs ou mandataires; cette responsabilité est limitée aux dommages prévisibles typiques pouvant survenir. Les obligations contractuelles essentielles sont des obligations de Spotlyst dont vous attendez la bonne exécution et sur l’accomplissement desquelles vous devez pouvoir compter pour la bonne exécution du contrat. Toute autre responsabilité d’Spotlyst est exclue.

18. Indemnisation

Dans les limites autorisées par le droit applicable, vous acceptez de décharger, défendre (si Spotlyst le souhaite), indemniser et dégager Spotlyst, ses sociétés affiliées et filiales, y compris, sans limitation, Spotlyst Payments, ainsi que leurs dirigeants, administrateurs, employés et agents, de toute responsabilité concernant tout(e) réclamation, responsabilité, dommage, perte et dépense, y compris, sans limitation, les frais juridiques et comptables raisonnables, découlant de ou liés de quelque façon que ce soit à (i) votre non-respect des présentes Conditions ou de nos Politiques ou Normes, (ii) votre utilisation inappropriée de la Plateforme Spotlyst ou des Services Spotlyst, (iii) votre interaction avec tout Membre, votre séjour dans un Hébergement, votre participation à une Expérience, un Événement ou un autre Service proposé par l’Hôte, votre participation au Service de paiement de groupe, y compris, sans limitation, tout préjudice, perte ou dommage (compensatoire, direct, accessoire, immatériel ou autre) de toute sorte lié à ou résultant de cette interaction, de ce séjour, de cette participation ou utilisation, (iv) votre violation de toute loi, tout règlement ou droit de tiers. Conformément à cette section 18, cette obligation d’indemnisation s’applique uniquement si et dans la mesure où les demandes, responsabilités, dommages et intérêts, pertes et dépenses ont été suffisamment causées par votre violation fautive d’une obligation contractuelle.

19. Résolution des litiges et Convention d’arbitrage

19.1 La présente clause de Résolution des litiges et Convention d’arbitrage s’applique si vous engagez des poursuites à l’encontre d’Spotlyst aux États-Unis (sous réserve des stipulations de la section 21).

19.2 Aperçu du Processus de résolution des litiges. Spotlyst s’engage à résoudre les litiges de façon optimale pour les consommateurs. À cette fin, les présentes Conditions prévoient un processus en deux parties pour les personnes physiques visées par l’article 19.1 : (1) une négociation informelle avec l’équipe d’assistance aux consommateurs de Spotlyst, et (2) un arbitrage contraignant administré par l’Association américaine d’arbitrage (« AAA ») en utilisant ses Règles d’arbitrage spécifiques pour les litiges avec les Consommateurs (telles que modifiées par la présente section 19 et sous réserve des dispositions de la section 19.6). En particulier, les Règles d’arbitrage spécifiques pour les litiges avec les Consommateurs prévoient les dispositions suivantes :

  • Les réclamations peuvent être déposées en ligne auprès de l’AAA (www.adr.org) ;
  • Les arbitres doivent être neutres et aucune partie ne peut sélectionner un arbitre unilatéralement ;
  • Les arbitres doivent divulguer tout parti pris, intérêt dans le résultat de l’arbitrage ou relation avec une quelconque partie ;
  • Les parties restent libres de demander réparation devant une cour de petites créances pour certaines réclamations ;
  • Les frais de dépôt initiaux pour le consommateur sont plafonnés à 200 $ ;
  • Le consommateur choisit le lieu de l’audience et peut choisir d’y participer en personne, par téléphone, par visioconférence, ou, pour les réclamations inférieures à 25 000 $, par remise de documents ;
  • L’arbitre peut accorder des réparations que les parties auraient pu obtenir en justice pour régler leur réclamation.

19.3 Résolution des litiges avant arbitrage et Notification. Avant d’initier une procédure d’arbitrage, vous et Spotlyst vous engagez chacun à notifier le litige à l’autre partie, et à tenter de négocier une résolution informelle du litige dans un premier temps. Nous vous contacterons à l’adresse e-mail que vous nous avez fournie ; vous pouvez contacter l’équipe d’assistance utilisateurs d’Spotlyst en nous envoyant un e-mail. Si, après que nous nous soyons efforcés en toute bonne foi de négocier, l’un de nous considère que le litige n’a pas et ne peut être résolu de façon informelle, la partie qui compte initier un arbitrage s’engage à en informer au préalable l’autre partie par e-mail. Pour initier une procédure d’arbitrage, une réclamation doit être soumise à l’AAA et la « Demande d’arbitrage » écrite (disponible sur www.adr.org) doit être transmise à l’autre partie, comme le prévoient les Règles de l’AAA.

19.4 Convention d’arbitrage. Vous et Spotlyst convenez d’un commun accord que tout litige, réclamation ou différend lié directement ou indirectement aux présentes Conditions, ou à l’applicabilité, la violation, résiliation, validité, application ou interprétation de ces Conditions, ou à l’utilisation de la Plateforme Spotlyst, des Services proposés par l’Hôte, du Service de paiement de groupe ou du Contenu collectif (collectivement, « Litiges ») sera réglé par voie d’arbitrage individuel contraignant (la « Convention d’arbitrage »). Si un litige existe pour savoir si la présente Convention d’arbitrage peut être appliquée ou s’applique à votre Litige, Spotlyst et vous convenez que l’arbitre décidera de ce problème.

19.5 Dérogations à la Convention d’arbitrage. Vous et Spotlyst convenez que les réclamations suivantes dérogent à la Convention d’arbitrage et seront portées en justice devant un tribunal compétent : (i) Toute réclamation concernant une contrefaçon, un détournement ou une violation, réels ou potentiels, des droits d’auteur, marques commerciales, secrets d’affaires, brevets ou autres droits de propriété intellectuelle d’une partie ; (ii) Toute réclamation tendant à obtenir des mesures de redressement par voie d’injonction au vu de l’urgence de la situation (par ex. danger imminent ou commission d’un délit pénal, d’un piratage, d’une cyber-attaque).

19.6 Règles d’arbitrage et Droit applicable. Cette Convention d’arbitrage atteste d’une transaction commerciale entre États, par conséquent la Loi fédérale américaine sur l’arbitrage régit l’interprétation et l’application de cette disposition. L’arbitrage sera administré par l’AAA conformément aux Règles d’arbitrage pour les litiges avec les Consommateurs et/ou d’autres règles d’arbitrage AAA considérées comme étant applicable par l’AAA (les « Règles AAA ») en vigueur, et telles que modifiées par les présentes. Les règles de l’AAA sont disponibles sur www.adr.org ou en appelant l’AAA au 1-800-778-7879.

19.7 Modification des Règles de l’AAA – Audience/Lieu de l’arbitrage. Pour que l’arbitrage soit le plus commode possible pour vous, Spotlyst accepte que toute audience arbitrale requise soit conduite, selon votre choix, (a) dans votre comté de résidence ; (b) dans le comté de San Francisco ; (c) en tout autre lieu convenu entre vous et Spotlyst ; (d) par téléphone ou visioconférence ; ou (e) pour toute réclamation ou demande reconventionnelle inférieure à 25 000 $, simplement par remise de documents à l’arbitre.

19.8 Modification des Règles de l’AAA – Honoraires et Frais de justice. Vous et Spotlyst convenez qu’Spotlyst sera responsable du paiement du solde de tous frais de dépôt initial, conformément aux Règles de l’AAA, pour des sommes de plus de 200 $ afférentes à des réclamations de 75 000 $ ou moins. Si vous remportez l’arbitrage, vous pourrez prétendre au remboursement des honoraires d’avocat et frais de justice, dans la mesure prévue par le droit applicable et les Règles de l’AAA. Sauf si l’arbitre juge que votre requête est infondée ou a été déposée dans le but de harceler la partie adverse, Spotlyst s’engage à ne pas chercher à obtenir le remboursement des honoraires et frais de justice si elle remporte l’arbitrage, et renonce par les présentes à tous les droits que lui reconnaissent à cet égard le droit applicable ou les Règles de l’AAA.

19.9 Décision de l’arbitre. La décision de l’arbitre inclura les constatations et conclusions essentielles sur lesquelles l’arbitre aura basé la sentence. Le jugement d’exequatur pourra être rendu par tout tribunal compétent. L’arbitre peut prendre une décision déclaratoire ou conservatoire au cas par cas et seulement à hauteur de la garantie relative à la demande du demandeur.

19.10 Renonciation à un procès devant jury. Vous et Spotlyst reconnaissez et convenez de renoncer tous deux au droit à un procès devant un jury s’agissant de l’ensemble des Litiges pouvant être résolus par arbitrage.

19.11 Renonciation aux Actions collectives ou Recours collectifs. Dans les limites les plus étendues autorisées par la loi, vous et Spotlyst reconnaissez et convenez que chacun renonce au droit de participer en tant que plaignant ou en tant que simple membre du groupe à un recours collectif ou à une action collective, un arbitrage collectif, un recours privé devant le procureur général ou toute autre procédure de représentation pour tous les Litiges. De plus, à moins que vous et Spotlyst n’en conveniez autrement par écrit, l’arbitre ne pourra pas regrouper les plaintes de plus d’une partie et ne pourra pas accepter d’arbitrer une quelconque action collective ou recours collectif. Si la renonciation aux actions collectives ou à l’arbitrage collectif prévue à la présente clause 19.11 est déclarée inapplicable à un quelconque Litige, alors l’intégralité de la Convention d’arbitrage sera réputée nulle en ce qui concerne ce Litige, et le Litige devra être porté devant un tribunal. Si la renonciation au recours privé devant le procureur général ou la renonciation à toute procédure de représentation prévues à la présente clause 19.11 sont déclarées inapplicables à un quelconque Litige, ces renonciations seront dissociées de cette Convention d’arbitrage, et vous et Spotlyst reconnaissez que les recours privés devant le procureur général et les procédures de représentation en lien avec le Litige seront dissociés et suspendus, dans l’attente du règlement de la procédure d’arbitrage individuelle portant sur le Litige.

19.12 Autonomie des clauses. Sauf dans les cas prévus à l’article 19.11, si une quelconque clause de la présente Convention d’arbitrage est déclarée illégale ou nulle, cette clause sera dissociée du reste de la Convention d’arbitrage qui restera en vigueur et de plein effet.

19.13 Modifications. Nonobstant les stipulations de l’article 3 (« Modification des présentes Conditions »), si Spotlyst modifie le présent article 19 (« Résolution des litiges et Convention d’arbitrage ») après la date la plus récente à laquelle vous avez accepté les présentes Conditions (ou accepté toute modification ultérieure de ces Conditions), vous pouvez refuser cette modification en nous envoyant une notification écrite (y compris par e-mail) dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de prise d’effet de cette modification, qui est indiquée ci-dessus après « Dernière mise à jour », ou la date de l’e-mail qui vous est envoyé par Spotlyst, vous informant de cette modification. Toutefois, refuser une nouvelle modification ne révoquera ni ne modifiera votre consentement antérieur à tout accord précédemment conclu d’arbitrer tout Litige entre vous et Spotlyst (ou votre consentement antérieur à toute modification ultérieure de cet accord), qui restera applicable à tout Litige entre vous et Spotlyst.

19.14 Clauses maintenues en vigueur. Sauf tel que prévu par la section 19.12, la présente section 19 continuera à produire ses effets postérieurement à toute résiliation des présentes Conditions et continuera de s’appliquer même si vous cessez d’utiliser la Plateforme Spotlyst ou que vous résiliez votre Compte Spotlyst.

20. Remarques

Nous vous invitons et encourageons à nous faire part de vos remarques commentaires et suggestions afin que nous puissions améliorer la Plateforme Spotlyst (« Remarques »). Vous pouvez nous faire part de vos Remarques par e-mail, dans la rubrique « Contact » de la Plate-forme Spotlyst, ou par tout autre moyen de communication. Aucune Remarque que vous nous transmettez n’est considérée comme confidentielle ou propriétaire. En nous transmettant vos Remarques, vous nous octroyez une licence non exclusive, mondiale, libre de droits, irrévocable, perpétuelle et pouvant faire l’objet d’une sous-licence pour utiliser et publier ces idées et matériaux à quelque fin que ce soit, sans aucune compensation à votre égard.

21. Droit applicable et Juridiction compétente

Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément au droit irlandais. Si vous agissez en tant que consommateur et si la réglementation légale impérative de protection des consommateurs de votre pays de résidence contient des dispositions qui sont plus avantageuses pour vous, ces dispositions s’appliquent indépendamment du choix du droit irlandais. En tant que consommateur, vous pouvez engager toute poursuite judiciaire relative aux présentes Conditions devant le tribunal compétent de votre lieu de résidence ou le tribunal compétent du lieu d’établissement de Spotlyst en Irlande. Si Spotlyst souhaite faire valoir l’un quelconque de ses droits à votre encontre, en tant que consommateur, elle ne peut le faire que devant les tribunaux de la juridiction dont vous dépendez. Si vous agissez en qualité de personne morale, vous acceptez la compétence exclusive des tribunaux irlandais.

22. Dispositions générales

22.1 Les présentes Conditions, ainsi que les éventuelles conditions supplémentaires, politiques, règles ou normes qui les complètent, constituent l’intégralité de l’Accord entre Spotlyst et vous concernant l’objet des présentes, et remplacent tous les accords et ententes antérieurs, verbaux ou écrits, entre Spotlyst et vous concernant l’accès à la Plate-forme Spotlyst et son utilisation.

22.2 Aucune co-entreprise, aucun partenariat ni aucune relation employeur-employé ou mandant-mandataire n’existent entre vous et Spotlyst du fait du présent Contrat ou de votre utilisation de la Plateforme Spotlyst.

22.3 Les présentes Conditions de Service ne confèrent pas et ne sont pas destinées à conférer des droits ou recours à toute personne autre que les parties.

22.4 Si l’une quelconque des clauses des présentes Conditions est déclarée invalide, nulle ou inapplicable, ladite clause sera annulée sans que son annulation n’affecte la validité et l’applicabilité des clauses restantes.

22.5 Le fait qu’Spotlyst n’exige pas le respect d’un droit reconnu par les présentes Conditions ou d’une clause des présentes Conditions ne saurait constituer une renonciation à ce droit ou à cette clause, sauf si nous le reconnaissons et l’acceptons par écrit. Sauf stipulation expresse contraire des présentes Conditions, l’exercice par l’une ou l’autre des parties d’un quelconque recours à sa disposition en vertu des présentes Conditions sera sans préjudice des autres recours dont elle dispose en vertu des présentes Conditions ou de la loi.

22.6 Il vous est interdit de céder, transférer ou déléguer le présent Contrat et vos droits et obligations au titre des présentes sans l’accord écrit préalable d’Spotlyst. Spotlyst peut, sans restriction et à son entière discrétion, céder, transférer ou déléguer le présent Contrat et de quelconques droits et obligations au titre des présentes moyennant un préavis de 30 jours. Votre droit de résilier le présent Accord à tout moment reste intact.

22.7 Sauf mention contraire, toutes les notifications ou autres communications autorisées ou requises par les présentes, et destinées aux Membres, devront être effectuées électroniquement et remises par Spotlyst par e-mail, par notification sur la Plateforme Spotlyst ou par service de messagerie (y compris par SMS et WeChat). Si votre réservation concerne une Annonce au Japon, vous acceptez et reconnaissez que ces notifications par voie électronique au lieu d’une déclaration écrite, satisfont aux obligations de Spotlyst en vertu de l’Article 59, Paragraphe 1 de la loi japonaise sur les entreprises d’Hébergement (« Japanese Housing Accommodation Business Act »).

22.8 Si vous avez des questions concernant les présentes Conditions, envoyez-nous un e-mail.

Terms of Service

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Last Updated: January 21, 2018

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4.3 You must provide accurate, current and complete information during the registration process and keep your Spotlyst Account and public Spotlyst Account profile page information up-to-date at all times.

4.4 You may not register more than one (1) Spotlyst Account unless Spotlyst authorizes you to do so. You may not assign or otherwise transfer your Spotlyst Account to another party.

4.5 You are responsible for maintaining the confidentiality and security of your Spotlyst Account credentials and may not disclose your credentials to any third party. You must immediately notify Spotlyst if you know or have any reason to suspect that your credentials have been lost, stolen, misappropriated, or otherwise compromised or in case of any actual or suspected unauthorized use of your Spotlyst Account. You are liable for any and all activities conducted through your Spotlyst Account, unless such activities are not authorized by you and you are not otherwise negligent (such as failing to report the unauthorized use or loss of your credentials).

4.6 Spotlyst may enable features that allow you to authorize other Members or certain third parties to take certain actions that affect your Spotlyst Account. For example, we may enable Members to link their Spotlyst Accounts to businesses and take actions for those businesses, we may enable eligible Members or certain third parties to book Listings on behalf of other Members, or we may enable Hosts to add other Members as Co-Hosts (as defined below) to help manage their Listings. These features do not require that you share your credentials with any other person. No third party is authorized by Spotlyst to ask for your credentials, and you shall not request the credentials of another Member.

5. Content

5.1 Spotlyst may, at its sole discretion, enable Members to (i) create, upload, post, send, receive and store content, such as text, photos, audio, video, or other materials and information on or through the Spotlyst Platform (« Member Content »); and (ii) access and view Member Content and any content that Spotlyst itself makes available on or through the Spotlyst Platform, including proprietary Spotlyst content and any content licensed or authorized for use by or through Spotlyst from a third party (« Spotlyst Content » and together with Member Content, « Collective Content »).

5.2 The Spotlyst Platform, Spotlyst Content, and Member Content may in its entirety or in part be protected by copyright, trademark, and/or other laws of the United States and other countries. You acknowledge and agree that the Spotlyst Platform and Spotlyst Content, including all associated intellectual property rights, are the exclusive property of Spotlyst and/or its licensors or authorizing third-parties. You will not remove, alter or obscure any copyright, trademark, service mark or other proprietary rights notices incorporated in or accompanying the Spotlyst Platform, Spotlyst Content or Member Content. All trademarks, service marks, logos, trade names, and any other source identifiers of Spotlyst used on or in connection with the Spotlyst Platform and Spotlyst Content are trademarks or registered trademarks of Spotlyst in the United States and abroad. Trademarks, service marks, logos, trade names and any other proprietary designations of third parties used on or in connection with the Spotlyst Platform, Spotlyst Content, and/or Collective Content are used for identification purposes only and may be the property of their respective owners.

5.3 You will not use, copy, adapt, modify, prepare derivative works of, distribute, license, sell, transfer, publicly display, publicly perform, transmit, broadcast or otherwise exploit the Spotlyst Platform or Collective Content, except to the extent you are the legal owner of certain Member Content or as expressly permitted in these Terms. No licenses or rights are granted to you by implication or otherwise under any intellectual property rights owned or controlled by Spotlyst or its licensors, except for the licenses and rights expressly granted in these Terms.

5.4 Subject to your compliance with these Terms, Spotlyst grants you a limited, non-exclusive, non-sublicensable, revocable, non-transferable license to (i) download and use the Application on your personal device(s); and (ii) access and view any Collective Content made available on or through the Spotlyst Platform and accessible to you, solely for your personal and non-commercial use.

5.5 By creating, uploading, posting, sending, receiving, storing, or otherwise making available any Member Content on or through the Spotlyst Platform, you grant to Spotlyst a non-exclusive, worldwide, royalty-free, irrevocable, perpetual (or for the term of the protection), sub-licensable and transferable license to such Member Content to access, use, store, copy, modify, prepare derivative works of, distribute, publish, transmit, stream, broadcast, and otherwise exploit in any manner such Member Content to provide and/or promote the Spotlyst Platform, in any media or platform. Insofar as Member Content (including Verified Images) includes personal information, such Member Content will only be used for these purposes if such use complies with applicable data protection laws in accordance with our Privacy Policy. Unless you provide specific consent, Spotlyst does not claim any ownership rights in any Member Content and nothing in these Terms will be deemed to restrict any rights that you may have to use or exploit your Member Content.

5.6 Spotlyst may offer Hosts the option of having professional photographers take photographs of their Host Services, which are made available by the photographer to Hosts to include in their Listings with or without a watermark or tag bearing the words « Spotlyst.com Verified Photo » or similar wording (« Verified Images »). You are responsible for ensuring that your Host Service is accurately represented in the Verified Images and you will stop using the Verified Images on or through the Spotlyst Platform if they no longer accurately represent your Listing, if you stop hosting the Host Service featured, or if your Spotlyst Account is terminated or suspended for any reason. You acknowledge and agree that Spotlyst shall have the right to use any Verified Images in accordance with Section 5.5 for advertising, marketing and/or any other business purposes in any media or platform, whether in relation to your Listing or otherwise, without further notice or compensation to you. Where Spotlyst is not the exclusive owner of Verified Images, by using such Verified Images on or through the Spotlyst Platform, you grant to Spotlyst an exclusive, worldwide, royalty-free, irrevocable, perpetual (or for the term of the protection), sub-licensable and transferable license to use such Verified Images for advertising, marketing and/or any other business purposes in any media or platform, whether in relation to your Listing or otherwise, without further notice or compensation to you. Spotlyst in turn grants you a limited, non-exclusive, non-sublicensable, revocable, non-transferable license to use Verified Images outside of the Spotlyst Platform solely for your personal and non-commercial use.

5.7 You are solely responsible for all Member Content that you make available on or through the Spotlyst Platform. Accordingly, you represent and warrant that: (i) you either are the sole and exclusive owner of all Member Content that you make available on or through the Spotlyst Platform or you have all rights, licenses, consents and releases that are necessary to grant to Spotlyst the rights in and to such Member Content, as contemplated under these Terms; and (ii) neither the Member Content nor your posting, uploading, publication, submission or transmittal of the Member Content or Spotlyst’s use of the Member Content (or any portion thereof) as contemplated under these Terms will infringe, misappropriate or violate a third party’s patent, copyright, trademark, trade secret, moral rights or other proprietary or intellectual property rights, or rights of publicity or privacy, or result in the violation of any applicable law or regulation.

5.8 You will not post, upload, publish, submit or transmit any Member Content that: (i) is fraudulent, false, misleading (directly or by omission or failure to update information) or deceptive; (ii) is defamatory, libelous, obscene, pornographic, vulgar or offensive; (iii) promotes discrimination, bigotry, racism, hatred, harassment or harm against any individual or group; (iv) is violent or threatening or promotes violence or actions that are threatening to any other person or animal; (v) promotes illegal or harmful activities or substances; or (vi) violates Spotlyst’s Content Policy or any other Spotlyst policy. Spotlyst may, without prior notice, remove or disable access to any Member Content that Spotlyst finds to be in violation of applicable law, these Terms or Spotlyst’s then-current Policies or Standards, or otherwise may be harmful or objectionable to Spotlyst, its Members, third parties, or property.

5.9 Spotlyst respects copyright law and expects its Members to do the same. If you believe that any content on the Spotlyst Platform infringes copyrights you own, please notify us in accordance with our Copyright Policy.

6. Service Fees

6.1 Spotlyst may charge fees to Hosts (« Host Fees ») and/or Guests (« Guest Fees ») (collectively, « Service Fees ») in consideration for the use of the Spotlyst Platform. More information about when Service Fees apply and how they are calculated can be found on our Service Fees page.

6.2 Any applicable Service Fees (including any applicable Taxes) will be displayed to a Host or Guest prior to publishing or booking a Listing. Spotlyst reserves the right to change the Service Fees at any time, and will provide Members adequate notice of any fee changes before they become effective. Such fee changes will not affect any bookings made prior to the effective date of the fee change.

6.3 You are responsible for paying any Service Fees that you owe to Spotlyst. The applicable Service Fees (including any applicable Taxes) are collected by Spotlyst Payments. Spotlyst Payments will deduct any Host Fees from the Listing Fee before remitting the payout to the Host. Any Guest Fees are included in the Total Fees collected by Spotlyst Payments. Except as otherwise provided on the Spotlyst Platform, Service Fees are non-refundable.

7. Terms specific for Hosts

7.1 Terms applicable to all Listings

7.1.1 When creating a Listing through the Spotlyst Platform you must (i) provide complete and accurate information about your Host Service (such as listing description, location, and calendar availability), (ii) disclose any deficiencies, restrictions (such as house rules) and requirements that apply (such as any minimum age, proficiency or fitness requirements for an Experience) and (iii) provide any other pertinent information requested by Spotlyst. You are responsible for keeping your Listing information (including calendar availability) up-to-date at all times.

7.1.2 You are solely responsible for setting a price (including any Taxes if applicable, or charges such as cleaning fees) for your Listing (“Listing Fee”). Once a Guest requests a booking of your Listing, you may not request that the Guest pays a higher price than in the booking request.

7.1.3 Any terms and conditions included in your Listing, in particular in relation to cancellations, must not conflict with these Terms or the relevant cancellation policy for your Listing.

7.1.4 Spotlyst may enable certain Hosts to participate in its “Open Homes Program.” The Open Homes Program enables Hosts to provide Listings to certain Guests, such as refugees or evacuees, for free. You acknowledge that if you choose to participate in the Open Homes Program, your ability to restrict your Listing to certain Guests, such as Guests with previous positive Reviews, may be limited.

7.1.5 Pictures, animations or videos (collectively, « Images ») used in your Listings must accurately reflect the quality and condition of your Host Services. Spotlyst reserves the right to require that Listings have a minimum number of Images of a certain format, size and resolution.

7.1.6 The placement and ranking of Listings in search results on the Spotlyst Platform may vary and depend on a variety of factors, such as Guest search parameters and preferences, Host requirements, price and calendar availability, number and quality of Images, customer service and cancellation history, Reviews and Ratings, type of Host Service, and/or ease of booking. More information about the factors that determine how your Listing appears in search results can be found on our help center.

7.1.7 When you accept or have pre-approved a booking request by a Guest, you are entering into a legally binding agreement with the Guest and are required to provide your Host Service(s) to the Guest as described in your Listing when the booking request is made. You also agree to pay the applicable Host Fee and any applicable Taxes.

7.1.8 Spotlyst recommends that Hosts obtain appropriate insurance for their Host Services. Please review any respective insurance policy carefully, and in particular make sure that you are familiar with and understand any exclusions to, and any deductibles that may apply for, such insurance policy, including, but not limited to, whether or not your insurance policy will cover the actions or inactions of Guests (and the individuals the Guest has booked for, if applicable) while staying at your Accommodation or participating in your Experience, Event or other Host Service.

7.2 Listing Accommodations

7.2.1 Unless expressly allowed by Spotlyst, you may not list more than one Accommodation per Listing.

7.2.2 If you choose to require a security deposit for your Accommodation, you must specify this in your Listing (« Security Deposit »). Hosts are not allowed to ask for a Security Deposit (i) after a booking has been confirmed or (ii) outside of the Spotlyst Platform.

7.2.3 You represent and warrant that any Listing you post and the booking of, or a Guest’s stay at, an Accommodation will (i) not breach any agreements you have entered into with any third parties, such as homeowners association, condominium, or other agreements, and (ii) comply with all applicable laws (such as zoning laws), Tax requirements, and other rules and regulations (including having all required permits, licenses and registrations). As a Host, you are responsible for your own acts and omissions and are also responsible for the acts and omissions of any individuals who reside at or are otherwise present at the Accommodation at your request or invitation, excluding the Guest and any individuals the Guest invites to the Accommodation.

7.3 Listing Experiences, Events and other Host Services

Hosts who list Experiences, Events and Host Services other than Accommodations agree to and are subject to the Additional Terms for Experience Hosts.

7.4 Co-Hosts

7.4.1 Spotlyst may enable Hosts to authorize other Members (“Co-Hosts”) to administer the Host’s Listing(s), and to bind the Host and take certain actions in relation to the Listing(s) as permitted by the Host, such as accepting booking requests, messaging and welcoming Guests, and updating the Listing Fee and calendar availability (collectively, “Co-Host Services”). Any agreement formed between Host and Co-Host may not conflict with these Terms, the Payments Terms, or any other Policies applicable to your Host Service(s). Co-Hosts may only act in an individual capacity and not on behalf of a company or other organization, unless expressly authorized by Spotlyst. Spotlyst reserves the right, in our sole discretion, to limit the number of Co-Hosts a Host may invite for each Listing and to limit the number of Listings a Co-Host may manage.

7.4.2 Hosts should exercise due diligence and care when deciding who to add as a Co-Host to their Listing(s). Hosts remain solely responsible and liable for any and all Listings and Member Content published on the Spotlyst Platform, including any Listing created by a Co-Host on their behalf. Further, Hosts remain responsible and liable for their own acts and omissions, including, but not limited to, conduct that causes harm or damage to the Co-Host(s). Co-Hosts remain responsible and liable for their own acts and omissions when engaging in their roles and responsibilities as a Co-Host, including, but not limited to, conduct that causes harm or damage to the Host. In addition, both Host and Co-Host are jointly responsible and severally liable for third party claims, including Guest claims, arising from the acts and omissions of the other person as related to hosting activities, communications with Guests, and the provision of any Co-Host Services.

7.4.3 Unless agreed otherwise by Host and Co-Host, Host and Co-Host may terminate the Co-Host agreement at any time. In addition, both Host and Co-Host acknowledge that their Co-hosting relationship will terminate in the event that Spotlyst (i) terminates the Co-Host service or (ii) terminates either party’s participation in the Co-Host service. When the Co-Host agreement is terminated, the Host will remain responsible for all of the Co-Host’s actions prior to the termination, including the responsibility to fulfill any pending or future bookings initiated prior to the termination. When a Member is removed as a Co-Host, that Member will no longer have access to any Host or Guest information related to the applicable Host’s Listing(s).

7.4.4 As a Co-Host, you will not be reviewed by Guests, meaning that your Co-Host activities will not affect your Reviews or Ratings for other Listings for which you are a Host. Instead, the Host of such Listing(s) will be reviewed by Guests (including potentially on the basis of the Co-Host’s conduct and performance). Hosts acknowledge that Reviews and Ratings from Guests for their Listing(s) may be impacted by a Co-Host’s conduct and performance.

8. Terms specific for Guests

8.1 Terms applicable to all bookings

8.1.1 Subject to meeting any requirements (such as completing any verification processes) set by Spotlyst and/or the Host, you can book a Listing available on the Spotlyst Platform by following the respective booking process. All applicable fees, including the Listing Fee, Security Deposit (if applicable), Guest Fee and any applicable Taxes (collectively, “Total Fees”) will be presented to you prior to booking a Listing. You agree to pay the Total Fees for any booking requested in connection with your Spotlyst Account.

8.1.2 Upon receipt of a booking confirmation from Spotlyst, a legally binding agreement is formed between you and your Host, subject to any additional terms and conditions of the Host that apply, including in particular the applicable cancellation policy and any rules and restrictions specified in the Listing. Spotlyst Payments will collect the Total Fees at the time of the booking request or upon the Host’s confirmation pursuant to the Payments Terms. For certain bookings, Guests may be required to pay or have the option to pay in multiple installments.

8.1.3 If you book a Host Service on behalf of additional guests, you are required to ensure that every additional guest meets any requirements set by the Host, and is made aware of and agrees to these Terms and any terms and conditions, rules and restrictions set by the Host. If you are booking for an additional guest who is a minor, you represent and warrant that you are legally authorized to act on behalf of the minor. Minors may only participate in an Experience, Event or other Host Service if accompanied by an adult who is responsible for them.

8.1.4 Spotlyst may enable a Guest who is booking a Listing on behalf of one or more additional guests (the “Organizer”) to split the payment of the Total Fees for an eligible booking on a pro-rata basis between the Organizer and at least one other additional guest (each a “Co-Payer”) (the “Group Payment Service”). In order to participate in the Group Payment Service, each Co-Payer must have or register an Spotlyst Account prior to making a payment. All payments via the Group Payment Service are handled by Spotlyst Payments and are subject to the Group Payment Terms of Service.

8.2 Booking Accommodations

8.2.1 You understand that a confirmed booking of an Accommodation (“Accommodation Booking”) is a limited license granted to you by the Host to enter, occupy and use the Accommodation for the duration of your stay, during which time the Host (only where and to the extent permitted by applicable law) retains the right to re-enter the Accommodation, in accordance with your agreement with the Host.

8.2.2 You agree to leave the Accommodation no later than the checkout time that the Host specifies in the Listing or such other time as mutually agreed upon between you and the Host. If you stay past the agreed upon checkout time without the Host’s consent (“Overstay”), you no longer have a license to stay in the Accommodation and the Host is entitled to make you leave in a manner consistent with applicable law. In addition, you agree to pay, if requested by the Host, for each twenty-four (24) hour period (or any portion thereof) that you Overstay, an additional nightly fee of up to two (2) times the average nightly Listing Fee originally paid by you to cover the inconvenience suffered by the Host, plus all applicable Guest Fees, Taxes, and any legal expenses incurred by the Host to make you leave (collectively, « Overstay Fees »). Overstay Fees for late checkouts on the checkout date that do not impact upcoming bookings may be limited to the additional costs incurred by the Host as a result of such Overstay. If you Overstay at an Accommodation, you authorize Spotlyst (via Spotlyst Payments) to charge you to collect Overstay Fees. A Security Deposit, if required by a Host, may be applied to any Overstay Fees due for a Guest’s Overstay.

8.3 Booking Experiences, Events and other Host Services

8.3.1 You should carefully review the description of any Experience, Event or other Host Service you intend to book to ensure you (and any additional guests you are booking for) meet any minimum age, proficiency, fitness or other requirements which the Host has specified in their Listing. At your sole discretion you may want to inform the Host of any medical or physical conditions, or other circumstances that may impact your and any additional guest’s ability to participate in any Experience, Event or other Host Service. In addition, certain laws, like the minimum legal drinking age in the location of the Experience, Event or other Host Service, may also apply. You are responsible for identifying, understanding, and complying with all laws, rules and regulations that apply to your participation in an Experience, Event or other Host Service.

8.3.2 Before and during an Experience, Event or other Host Service you must at all times adhere to the Hosts’ instructions.

8.3.3 You may not bring any additional individuals to an Experience, Event or other Host Service unless such an individual was added by you as an additional guest during the booking process on the Spotlyst Platform.

8.4 Spotlyst Travel Credits

Spotlyst Travel Credits may be redeemed for eligible bookings via the Spotlyst Platform as specified in the terms and conditions provided with the Travel Credit. You may only redeem Spotlyst Travel Credits after the Spotlyst Travel Credits are reflected in your Spotlyst Account.

9. Booking Modifications, Cancellations and Refunds, Resolution Center

9.1 Hosts and Guests are responsible for any modifications to a booking that they make via the Spotlyst Platform or direct Spotlyst customer service to make (« Booking Modifications »), and agree to pay any additional Listing Fees, Host Fees or Guest Fees and/or Taxes associated with such Booking Modifications.

9.2 Guests can cancel a confirmed booking at any time pursuant to the Listing’s cancellation policy set by the Host, and Spotlyst Payments will refund the amount of the Total Fees due to the Guest in accordance with such cancellation policy. Unless extenuating circumstances exist, any portion of the Total Fees due to the Host under the applicable cancellation policy will be remitted to the Host by Spotlyst Payments pursuant to the Payments Terms.

9.3 If a Host cancels a confirmed booking, the Guest will receive a full refund of the Total Fees for such booking. In some instances, Spotlyst may allow the Guest to apply the refund to a new booking, in which case Spotlyst Payments will credit the amount against the Guest’s subsequent booking at the Guest’s direction. Further, Spotlyst may publish an automated review on the Listing cancelled by the Host indicating that a booking was cancelled. In addition, Spotlyst may (i) keep the calendar for the Listing unavailable or blocked for the dates of the cancelled booking, and/or (ii) impose a cancellation fee, unless the Host has a valid reason for cancelling the booking pursuant to Spotlyst’s Extenuating Circumstances Policy or has legitimate concerns about the Guest’s behavior.

9.4 For Experiences, Events and other Host Services, if weather poses a safety risk to Guests, or if it prevents a Host from carrying out a Host Service that takes place primarily outdoors, Hosts may cancel the Host Service. Hosts may also cancel the Host Service if other conditions exist that would prevent the Host from offering the Host Service safely.

9.5 In certain circumstances, Spotlyst may decide, in its sole discretion, that it is necessary to cancel a pending or confirmed booking and initiate corresponding refunds and payouts. This may be for reasons set forth in Spotlyst’s Extenuating Circumstances Policy or (i) where Spotlyst believes in good faith, while taking the legitimate interests of both parties into account, this is necessary to avoid significant harm to Spotlyst, other Members, third parties or property, or (ii) for any of the reasons set out in these Terms.

9.6 If a Guest who books an Accommodation suffers a Travel Issue as defined in the Guest Refund Policy, Spotlyst may determine, in its sole discretion, to refund the Guest part or all of the Total Fees in accordance with the Guest Refund Policy. If a Guest who books an Experience, Event or other Host Service suffers a Travel Issue as defined in the Experiences Guest Refund Policy, Spotlyst may determine, in its sole discretion, to refund the Guest part or all of the Total Fees in accordance with the Experiences Guest Refund Policy.

9.7 If a Guest or Spotlyst cancels a confirmed booking, and the Guest receives a refund in accordance with the Guest Refund Policy, Experiences Guest Refund Policy, Extenuating Circumstances Policy, or the applicable cancellation policy set by the Host and mentioned in the Listing, after the Host has already been paid, Spotlyst Payments will be entitled to recover the amount of any such refund from the Host, including by subtracting such refund amount out from any future Payouts due to the Host.

9.8 Except as otherwise set out in these Terms, Members may use the Resolution Center to send or request money for refunds, additional Host Services or Damage Claims related to bookings. You agree to pay all amounts sent through the Resolution Center in connection with your Spotlyst Account, and Spotlyst Payments will handle all such payments.

10. Ratings and Reviews

10.1 Within a certain timeframe after completing a booking, Guests and Hosts can leave a public review (“Review”) and submit a star rating (“Rating”) about each other. Ratings or Reviews reflect the opinions of individual Members and do not reflect the opinion of Spotlyst. Ratings and Reviews are not verified by Spotlyst for accuracy and may be incorrect or misleading.

10.2 Ratings and Reviews by Guests and Hosts must be accurate and may not contain any offensive or defamatory language. Ratings and Reviews are subject to Section 5 and must comply with Spotlyst’s Content Policy and Extortion Policy.

10.3 Members are prohibited from manipulating the Ratings and Reviews system in any manner, such as instructing a third party to write a positive or negative Review about another Member.

10.4 Ratings and Reviews are part of a Member’s public profile and may also be surfaced elsewhere on the Spotlyst Platform (such as the Listing page) together with other relevant information such as number of bookings, number of cancellations, average response time and other information.

11. Damage to Accommodations, Disputes between Members

11.1 As a Guest, you are responsible for leaving the Accommodation (including any personal or other property located at the Accommodation) in the condition it was in when you arrived. You are responsible for your own acts and omissions and are also responsible for the acts and omissions of any individuals whom you invite to, or otherwise provide access to, the Accommodation, excluding the Host (and the individuals the Host invites to the Accommodation, if applicable).

11.2 If a Host claims and provides evidence that you as a Guest have damaged an Accommodation or any personal or other property at an Accommodation (« Damage Claim »), the Host can seek payment from you through the Resolution Center. If a Host escalates a Damage Claim to Spotlyst, you will be given an opportunity to respond. If you agree to pay the Host, or Spotlyst determines in its sole discretion that you are responsible for the Damage Claim, Spotlyst via Spotlyst Payments will, after the end of your stay, collect any such sums from you and/or against the Security Deposit (if applicable) required to cover the Damage Claim pursuant to the Payments Terms. Spotlyst also reserves the right to otherwise collect payment from you and pursue any remedies available to Spotlyst in this regard in situations in which you are responsible for a Damage Claim, including, but not limited to, in relation to any payment requests made by Hosts under the Spotlyst Host Guarantee or Japan Host Insurance.

11.3 Members agree to cooperate with and assist Spotlyst in good faith, and to provide Spotlyst with such information and take such actions as may be reasonably requested by Spotlyst, in connection with any Damage Claims or other complaints or claims made by Members relating to (i) Accommodations or any personal or other property located at an Accommodation (including, without limitation, payment requests made under the Spotlyst Host Guarantee or Japan Host Insurance), (ii) Experiences, (iii) Co-Host agreements, or (iv) a Group Payment Booking. A Member shall, upon Spotlyst’s reasonable request and at no cost to the Member, participate in mediation or a similar resolution process with another Member, which process will be conducted by Spotlyst or a third party selected by Spotlyst or its insurer, with respect to losses for which a Member is requesting payment from Spotlyst (including but not limited to payments under the Spotlyst Host Guarantee or payment under Japan Host Insurance).

11.4 If you are a Guest or a Co-Host, you understand and agree that Spotlyst may make a claim under your homeowner’s, renter’s or other insurance policy related to any damage or loss that you may have caused, or been responsible for, to any personal or other property (including an Accommodation) of the Host (including without limitation amounts paid by Spotlyst under the Spotlyst Host Guarantee or amounts paid under Japan Host Insurance). You agree to cooperate with and assist Spotlyst in good faith, and to provide Spotlyst with such information as may be reasonably requested by Spotlyst, to make a claim under your homeowner’s, renter’s or other insurance policy, including, but not limited to, executing documents and taking such further acts as Spotlyst may reasonably request to assist Spotlyst in accomplishing the foregoing.

12. Rounding off

Spotlyst generally supports payment amounts that are payable from or to Guests or Hosts to the smallest unit supported by a given currency (i.e., U.S. cents, Euro cents or other supported currencies). Where Spotlyst’s third-party payment services provider does not support payments in the smaller unit supported by a given currency, Spotlyst may, in its sole discretion, round up or round down the displayed amounts that are payable from or to Guests or Hosts to the nearest whole functional base unit in which the currency is denominated (i.e. to the nearest dollar, Euro or other supported currency); for example, Spotlyst may round up an amount of $101.50 to $102.00, and round down an amount of $101.49 to $101.00.

13. Taxes

13.1 As a Host you are solely responsible for determining your obligations to report, collect, remit or include in your Listing Fees any applicable VAT or other indirect sales taxes, occupancy tax, tourist or other visitor taxes or income taxes (« Taxes »).

13.2 Tax regulations may require us to collect appropriate Tax information from Hosts, or to withhold Taxes from payouts to Hosts, or both. If a Host fails to provide us with the required documentation under applicable law (e.g., a tax number) that we determine to be sufficient to alleviate our obligation (if any) to withhold Taxes from payouts to you, we reserve the right to withhold payouts up to the tax-relevant amount as required by law, until resolution.

13.3 You understand that any appropriate governmental agency, department and/or authority (« Tax Authority ») where your Accommodation is located may require Taxes to be collected from Guests or Hosts on Listing Fees, and to be remitted to the respective Tax Authority. The laws in jurisdictions may vary, but these Taxes may be required to be collected and remitted as a percentage of the Listing Fees set by Hosts, a set amount per day, or other variations, and are sometimes called « transient occupancy taxes, » « hotel taxes, » « lodging taxes, » « city taxes, » « room taxes » or « tourist taxes » (« Occupancy Taxes »).

13.4 In certain jurisdictions, Spotlyst may decide in its sole discretion to facilitate collection and remittance of Occupancy Taxes from or on behalf of Guests or Hosts, in accordance with these Terms (« Collection and Remittance ») if such jurisdiction asserts Spotlyst or Hosts have an Occupancy Tax collection and remittance obligation. In any jurisdiction in which we decide to facilitate direct Collection and Remittance, you hereby instruct and authorize Spotlyst (via Spotlyst Payments) to collect Occupancy Taxes from Guests on the Host’s behalf at the time Listing Fees are collected, and to remit such Occupancy Taxes to the Tax Authority. In other jurisdictions Spotlyst may decide in its sole discretion to collect Occupancy Taxes and remit such Taxes to eligible and qualifying Hosts, based on tax information supplied by the Host, for ultimate reporting and remittance by such Host to the Tax Authority (“Pass-Through Tax Feature”). Such Hosts using the Pass-Through Tax Feature will be solely responsible for informing Spotlyst about the correct Occupancy Tax amount to be collected from the Guest in accordance with applicable law and directly remitting the Occupancy Taxes to the relevant Tax Authority. Spotlyst does not assume any liability for the failure of a participating Host to comply with any applicable tax reporting or remittance obligations. The amount of Occupancy Taxes, if any, collected and remitted by Spotlyst will be visible to and separately stated to both Guests and Hosts on their respective transaction documents. Where Spotlyst is facilitating Collection and Remittance, Hosts are not permitted to collect any Occupancy Taxes being collected by Spotlyst relating to their Accommodations in that jurisdiction.

13.5 You agree that any claim or cause of action relating to Spotlyst’s facilitation of Collection and Remittance of Occupancy Taxes shall not extend to any supplier or vendor that may be used by Spotlyst in connection with facilitation of Collection and Remittance, if any. Guests and Hosts agree that we may seek additional amounts from you in the event that the Taxes collected and/or remitted are insufficient to fully discharge your obligations to the Tax Authority, and agree that your sole remedy for Occupancy Taxes collected is a refund of Occupancy Taxes collected by Spotlyst from the applicable Tax Authority in accordance with applicable procedures set by that Tax Authority.

13.6 Spotlyst reserves the right, with prior notice to Hosts, to cease the Collection and Remittance in any jurisdiction for any reason at which point Hosts and Guests are once again solely responsible and liable for the collection and/or remittance of any and all Occupancy Taxes that may apply to Accommodations in that jurisdiction.

14. Prohibited Activities

14.1 You are solely responsible for compliance with any and all laws, rules, regulations, and Tax obligations that may apply to your use of the Spotlyst Platform. In connection with your use of the Spotlyst Platform, you will not and will not assist or enable others to:

  • breach or circumvent any applicable laws or regulations, agreements with third-parties, third-party rights, or our Terms, Policies or Standards;
  • use the Spotlyst Platform or Collective Content for any commercial or other purposes that are not expressly permitted by these Terms or in a manner that falsely implies Spotlyst endorsement, partnership or otherwise misleads others as to your affiliation with Spotlyst;
  • copy, store or otherwise access or use any information, including personally identifiable information about any other Member, contained on the Spotlyst Platform in any way that is inconsistent with Spotlyst’s Privacy Policy or these Terms or that otherwise violates the privacy rights of Members or third parties;
  • use the Spotlyst Platform in connection with the distribution of unsolicited commercial messages (« spam »);
  • offer, as a Host, any Accommodation that you do not yourself own or have permission to make available as a residential or other property through the Spotlyst Platform;
  • unless Spotlyst explicitly permits otherwise, book any Listing if you will not actually be using the Host Services yourself;
  • contact another Member for any purpose other than asking a question related to a your own booking, Listing, or the Member’s use of the Spotlyst Platform, including, but not limited to, recruiting or otherwise soliciting any Member to join third-party services, applications or websites, without our prior written approval;
  • use the Spotlyst Platform to request, make or accept a booking independent of the Spotlyst Platform, to circumvent any Service Fees or for any other reason;
  • request, accept or make any payment for Listing Fees outside of the Spotlyst Platform or Spotlyst Payments. If you do so, you acknowledge and agree that you: (i) would be in breach of these Terms; (ii) accept all risks and responsibility for such payment, and (iii) hold Spotlyst harmless from any liability for such payment;
  • discriminate against or harass anyone on the basis of race, national origin, religion, gender, gender identity, physical or mental disability, medical condition, marital status, age or sexual orientation, or otherwise engage in any violent, harmful, abusive or disruptive behavior;
  • misuse or abuse any Listings or services associated with the Spotlyst Open Homes program as determined by Spotlyst in its sole discretion.
  • use, display, mirror or frame the Spotlyst Platform or Collective Content, or any individual element within the Spotlyst Platform, Spotlyst’s name, any Spotlyst trademark, logo or other proprietary information, or the layout and design of any page or form contained on a page in the Spotlyst Platform, without Spotlyst’s express written consent;
  • dilute, tarnish or otherwise harm the Spotlyst brand in any way, including through unauthorized use of Collective Content, registering and/or using Spotlyst or derivative terms in domain names, trade names, trademarks or other source identifiers, or registering and/or using domains names, trade names, trademarks or other source identifiers that closely imitate or are confusingly similar to Spotlyst domains, trademarks, taglines, promotional campaigns or Collective Content;
  • use any robots, spider, crawler, scraper or other automated means or processes to access, collect data or other content from or otherwise interact with the Spotlyst Platform for any purpose;
  • avoid, bypass, remove, deactivate, impair, descramble, or otherwise attempt to circumvent any technological measure implemented by Spotlyst or any of Spotlyst’s providers or any other third party to protect the Spotlyst Platform;
  • attempt to decipher, decompile, disassemble or reverse engineer any of the software used to provide the Spotlyst Platform;
  • take any action that damages or adversely affects, or could damage or adversely affect the performance or proper functioning of the Spotlyst Platform;
  • export, re-export, import, or transfer the Application except as authorized by United States law, the export control laws of your jurisdiction, and any other applicable laws; or
  • violate or infringe anyone else’s rights or otherwise cause harm to anyone.

14.2 You acknowledge that Spotlyst has no obligation to monitor the access to or use of the Spotlyst Platform by any Member or to review, disable access to, or edit any Member Content, but has the right to do so to (i) operate, secure and improve the Spotlyst Platform (including without limitation for fraud prevention, risk assessment, investigation and customer support purposes); (ii) ensure Members’ compliance with these Terms; (iii) comply with applicable law or the order or requirement of a court, law enforcement or other administrative agency or governmental body; (iv) respond to Member Content that it determines is harmful or objectionable; or (v) as otherwise set forth in these Terms. Members agree to cooperate with and assist Spotlyst in good faith, and to provide Spotlyst with such information and take such actions as may be reasonably requested by Spotlyst with respect to any investigation undertaken by Spotlyst or a representative of Spotlyst regarding the use or abuse of the Spotlyst Platform.

14.3 If you feel that any Member you interact with, whether online or in person, is acting or has acted inappropriately, including but not limited to anyone who (i) engages in offensive, violent or sexually inappropriate behavior, (ii) you suspect of stealing from you, or (iii) engages in any other disturbing conduct, you should immediately report such person to the appropriate authorities and then to Spotlyst by contacting us with your police station and report number (if available). You agree that any report you make will not obligate us to take any action (beyond that required by law, if any).

15. Term and Termination, Suspension and other Measures

15.1 This Agreement shall be effective for a 30-day term, at the end of which it will automatically and continuously renew for subsequent 30-day terms until such time when you or Spotlyst terminate the Agreement in accordance with this provision.

15.2 You may terminate this Agreement at any time by sending us an email. If you cancel your Spotlyst Account as a Host, any confirmed booking(s) will be automatically cancelled and your Guests will receive a full refund. If you cancel your Spotlyst Account as a Guest, any confirmed booking(s) will be automatically cancelled and any refund will depend upon the terms of the Listing’s cancellation policy.

15.3 Without limiting our rights specified below, Spotlyst may terminate this Agreement for convenience at any time by giving you thirty (30) days’ notice via email to your registered email address.

15.4 Spotlyst may immediately, without notice, terminate this Agreement and/or stop providing access to the Spotlyst Platform if (i) you have materially breached your obligations under these Terms, the Payments Terms, our Policies or Standards, (ii) you have violated applicable laws, regulations or third party rights, or (iii) Spotlyst believes in good faith that such action is reasonably necessary to protect the personal safety or property of Spotlyst, its Members, or third parties (for example in the case of fraudulent behavior of a Member).

15.5 In addition, Spotlyst may take any of the following measures (i) to comply with applicable law, or the order or request of a court, law enforcement or other administrative agency or governmental body, or if (ii) you have breached these Terms, the Payments Terms, our Policies or Standards, applicable laws, regulations, or third party rights, (iii) you have provided inaccurate, fraudulent, outdated or incomplete information during the Spotlyst Account registration, Listing process or thereafter, (iv) you and/or your Listings or Host Services at any time fail to meet any applicable quality or eligibility criteria, (v) you have repeatedly received poor Ratings or Reviews or Spotlyst otherwise becomes aware of or has received complaints about your performance or conduct, (vi) you have repeatedly cancelled confirmed bookings or failed to respond to booking requests without a valid reason, or (vii) Spotlyst believes in good faith that such action is reasonably necessary to protect the personal safety or property of Spotlyst, its Members, or third parties, or to prevent fraud or other illegal activity:

  • refuse to surface, delete or delay any Listings, Ratings, Reviews, or other Member Content;
  • cancel any pending or confirmed bookings;
  • limit your access to or use of the Spotlyst Platform;
  • temporarily or permanently revoke any special status associated with your Spotlyst Account;
  • temporarily or in case of severe or repeated offenses permanently suspend your Spotlyst Account and stop providing access to the Spotlyst Platform.

In case of non-material breaches and where appropriate, you will be given notice of any intended measure by Spotlyst and an opportunity to resolve the issue to Spotlyst’s reasonable satisfaction.

15.6 If we take any of the measures described above (i) we may refund your Guests in full for any and all confirmed bookings that have been cancelled, irrespective of preexisting cancellation policies, and (ii) you will not be entitled to any compensation for pending or confirmed bookings that were cancelled.

15.7 When this Agreement has been terminated, you are not entitled to a restoration of your Spotlyst Account or any of your Member Content. If your access to or use of the Spotlyst Platform has been limited or your Spotlyst Account has been suspended or this Agreement has been terminated by us, you may not register a new Spotlyst Account or access and use the Spotlyst Platform through an Spotlyst Account of another Member.

15.8 Sections 5 and 16 to 22 of these Terms shall survive any termination or expiration of this Agreement.

16. Disclaimers

If you choose to use the Spotlyst Platform or Collective Content, you do so voluntarily and at your sole risk. The Spotlyst Platform and Collective Content is provided “as is”, without warranty of any kind, either express or implied.

You agree that you have had whatever opportunity you deem necessary to investigate the Spotlyst Services, laws, rules, or regulations that may be applicable to your Listings and/or Host Services you are receiving and that you are not relying upon any statement of law or fact made by Spotlyst relating to a Listing.

If we choose to conduct identity verification or background checks on any Member, to the extent permitted by applicable law, we disclaim warranties of any kind, either express or implied, that such checks will identify prior misconduct by a Member or guarantee that a Member will not engage in misconduct in the future.

You agree that some Experiences, Events, other Host Services, or the Group Payment Service may carry inherent risk, and by participating in such services, you choose to assume those risks voluntarily. For example, some Host Services may carry risk of illness, bodily injury, disability, or death, and you freely and willfully assume those risks by choosing to participate in those Host Services. You assume full responsibility for the choices you make before, during and after your participation in a Host Service or the Group Payment Service. If you are bringing a minor as an additional guest, you are solely responsible for the supervision of that minor throughout the duration of your Host Service and to the maximum extent permitted by law, you agree to release and hold harmless Spotlyst from all liabilities and claims that arise in any way from any injury, death, loss or harm that occurs to that minor during the Host Service or in any way related to your Host Service.

The foregoing disclaimers apply to the maximum extent permitted by law. You may have other statutory rights. However, the duration of statutorily required warranties, if any, shall be limited to the maximum extent permitted by law.

17. Liability

You acknowledge and agree that, to the maximum extent permitted by law, the entire risk arising out of your access to and use of the Spotlyst Platform and Collective Content, your publishing or booking of any Listing via the Spotlyst Platform, your stay at any Accommodation, participation in any Experience or Event or use of any other Host Service, participation in the Group Payment Service, or any other interaction you have with other Members whether in person or online remains with you. Neither Spotlyst nor any other party involved in creating, producing, or delivering the Spotlyst Platform or Collective Content will be liable for any incidental, special, exemplary or consequential damages, including lost profits, loss of data or loss of goodwill, service interruption, computer damage or system failure or the cost of substitute products or services, or for any damages for personal or bodily injury or emotional distress arising out of or in connection with (i) these Terms, (ii) from the use of or inability to use the Spotlyst Platform or Collective Content, (iii) from any communications, interactions or meetings with other Members or other persons with whom you communicate, interact or meet with as a result of your use of the Spotlyst Platform, or (iv) from your publishing or booking of a Listing, including the provision or use of a Listing’s Host Services, whether based on warranty, contract, tort (including negligence), product liability or any other legal theory, and whether or not Spotlyst has been informed of the possibility of such damage, even if a limited remedy set forth herein is found to have failed of its essential purpose. Except for our obligations to pay amounts to applicable Hosts pursuant to these Terms or an approved payment request under the Spotlyst Host Guarantee or Japan Host Insurance, in no event will Spotlyst’s aggregate liability arising out of or in connection with these Terms and your use of the Spotlyst Platform including, but not limited to, from your publishing or booking of any Listings via the Spotlyst Platform, or from the use of or inability to use the Spotlyst Platform or Collective Content and in connection with any Accommodation, Experiences, Event,other Host Service, the Group Payment Service, or interactions with any other Members, exceed the amounts you have paid or owe for bookings via the Spotlyst Platform as a Guest in the twelve (12) month period prior to the event giving rise to the liability, or if you are a Host, the amounts paid by Spotlyst to you in the twelve (12) month period prior to the event giving rise to the liability, or one hundred U.S. dollars (US$100), if no such payments have been made, as applicable. The limitations of damages set forth above are fundamental elements of the basis of the bargain between Spotlyst and you. Some jurisdictions do not allow the exclusion or limitation of liability for consequential or incidental damages, so the above limitation may not apply to you. If you reside outside of the U.S., this does not affect Spotlyst’s liability for death or personal injury arising from its negligence, nor for fraudulent misrepresentation, misrepresentation as to a fundamental matter or any other liability which cannot be excluded or limited under applicable law.

18. Indemnification

To the maximum extent permitted by applicable law, you agree to release, defend (at Spotlyst’s option), indemnify, and hold Spotlyst and its affiliates and subsidiaries, including but not limited to, Spotlyst Payments, and their officers, directors, employees and agents, harmless from and against any claims, liabilities, damages, losses, and expenses, including, without limitation, reasonable legal and accounting fees, arising out of or in any way connected with (i) your breach of these Terms or our Policies or Standards, (ii) your improper use of the Spotlyst Platform or any Spotlyst Services, (iii) your interaction with any Member, stay at an Accommodation, participation in an Experience, Event or other Host Service, participation in the Group Payment Service, including without limitation any injuries, losses or damages (whether compensatory, direct, incidental, consequential or otherwise) of any kind arising in connection with or as a result of such interaction, stay, participation or use, (iv) Spotlyst’s Collection and Remittance of Occupancy Taxes, or (v) your breach of any laws, regulations or third party rights.

19. Dispute Resolution and Arbitration Agreement

19.1 This Dispute Resolution and Arbitration Agreement shall apply if your (i) country of residence or establishment is in the United States; or (ii) your country of residence or establishment is not in the United States, but bring any claim against Spotlyst in the United States (to the extent not in conflict with Section 21).

19.2 Overview of Dispute Resolution Process. Spotlyst is committed to participating in a consumer-friendly dispute resolution process. To that end, these Terms provide for a two-part process for individuals to whom Section 19.1 applies: (1) an informal negotiation directly with Spotlyst’s customer service team, and (2) a binding arbitration administered by the American Arbitration Association (“AAA”) using its specially designed Consumer Arbitration Rules (as modified by this Section 19 and except as provided in Section 19.6). Specifically, the Consumer Arbitration Rules provide:

  • Claims can be filed with AAA online (www.adr.org);
  • Arbitrators must be neutral and no party may unilaterally select an arbitrator;
  • Arbitrators must disclose any bias, interest in the result of the arbitration, or relationship with any party;
  • Parties retain the right to seek relief in small claims court for certain claims, at their option;
  • The initial filing fee for the consumer is capped at $200;
  • The consumer gets to elect the hearing location and can elect to participate live, by phone, video conference, or, for claims under $25,000, by the submission of documents;
  • The arbitrator can grant any remedy that the parties could have received in court to resolve the party’s individual claim.

19.3 Pre-Arbitration Dispute Resolution and Notification. Prior to initiating an arbitration, you and Spotlyst each agree to notify the other party of the dispute and attempt to negotiate an informal resolution to it first. We will contact you at the email address you have provided to us; you can contact Spotlyst’s customer service team by emailing us. If after a good faith effort to negotiate one of us feels the dispute has not and cannot be resolved informally, the party intending to pursue arbitration agrees to notify the other party via email prior to initiating the arbitration. In order to initiate arbitration, a claim must be filed with the AAA and the written Demand for Arbitration (available at www.adr.org) provided to the other party, as specified in the AAA Rules.

19.4 Agreement to Arbitrate. You and Spotlyst mutually agree that any dispute, claim or controversy arising out of or relating to these Terms or the applicability, breach, termination, validity, enforcement or interpretation thereof, or to the use of the Spotlyst Platform, the Host Services, the Group Payment Service, or the Collective Content (collectively, “Disputes”) will be settled by binding individual arbitration (the “Arbitration Agreement”). If there is a dispute about whether this Arbitration Agreement can be enforced or applies to our Dispute, you and Spotlyst agree that the arbitrator will decide that issue.

19.5 Exceptions to Arbitration Agreement. You and Spotlyst each agree that the following claims are exceptions to the Arbitration Agreement and will be brought in a judicial proceeding in a court of competent jurisdiction: (i) Any claim related to actual or threatened infringement, misappropriation or violation of a party’s copyrights, trademarks, trade secrets, patents, or other intellectual property rights; (ii) Any claim seeking emergency injunctive relief based on exigent circumstances (e.g., imminent danger or commission of a crime, hacking, cyber-attack).

19.6 Arbitration Rules and Governing Law. This Arbitration Agreement evidences a transaction in interstate commerce and thus the Federal Arbitration Act governs the interpretation and enforcement of this provision. The arbitration will be administered by AAA in accordance with the Consumer Arbitration Rules and/or other AAA arbitration rules determined to be applicable by the AAA (the “AAA Rules“) then in effect, except as modified here. The AAA Rules are available at www.adr.org or by calling the AAA at 1–800–778–7879.

19.7 Modification to AAA Rules – Arbitration Hearing/Location. In order to make the arbitration most convenient to you, Spotlyst agrees that any required arbitration hearing may be conducted, at your option, (a) in the county where you reside; (b) in San Francisco County; (c) in any other location to which you and Spotlyst both agree; (d) via phone or video conference; or (e) for any claim or counterclaim under $25,000, by solely the submission of documents to the arbitrator.

19.8 Modification of AAA Rules – Attorney’s Fees and Costs. You and Spotlyst agree that Spotlyst will be responsible for payment of the balance of any initial filing fee under the AAA Rules in excess of $200 for claims of $75,000 or less. You may be entitled to seek an award of attorney fees and expenses if you prevail in arbitration, to the extent provided under applicable law and the AAA rules. Unless the arbitrator determines that your claim was frivolous or filed for the purpose of harassment, Spotlyst agrees it will not seek, and hereby waives all rights it may have under applicable law or the AAA Rules, to recover attorneys’ fees and expenses if it prevails in arbitration.

19.9 Arbitrator’s Decision. The arbitrator’s decision will include the essential findings and conclusions upon which the arbitrator based the award. Judgment on the arbitration award may be entered in any court with proper jurisdiction. The arbitrator may award declaratory or injunctive relief only on an individual basis and only to the extent necessary to provide relief warranted by the claimant’s individual claim.

19.10 Jury Trial Waiver. You and Spotlyst acknowledge and agree that we are each waiving the right to a trial by jury as to all arbitrable Disputes.

19.11 No Class Actions or Representative Proceedings. You and Spotlyst acknowledge and agree that, to the fullest extent permitted by law, we are each waiving the right to participate as a plaintiff or class member in any purported class action lawsuit, class-wide arbitration, private attorney general action, or any other representative proceeding as to all Disputes. Further, unless you and Spotlyst both otherwise agree in writing, the arbitrator may not consolidate more than one party’s claims and may not otherwise preside over any form of any class or representative proceeding. If the “class action lawsuit” waiver or the “class-wide arbitration” waiver in this Section 19.11 is held unenforceable with respect to any Dispute, then the entirety of the Arbitration Agreement will be deemed void with respect to such Dispute and the Dispute must proceed in court. If the “private attorney general action” waiver or the “representative proceeding” waiver in this Section 19.11 is held unenforceable with respect to any Dispute, those waivers may be severed from this Arbitration Agreement and you and Spotlyst agree that any private attorney general claims and representative claims in the Dispute will be severed and stayed, pending the resolution of any arbitrable claims in the Dispute in individual arbitration.

19.12 Severability. Except as provided in Section 19.11, in the event that any portion of this Arbitration Agreement is deemed illegal or unenforceable, such provision shall be severed and the remainder of the Arbitration Agreement shall be given full force and effect.

19.13 Changes. Notwithstanding the provisions of Section 3 (“Modification of these Terms”), if Spotlyst changes this Section 19 (“Dispute Resolution and Arbitration Agreement”) after the date you last accepted these Terms (or accepted any subsequent changes to these Terms), you may reject any such change by sending us written notice (including by email) within thirty (30) days of the date such change became effective, as indicated in the “Last Updated” date above or in the date of Spotlyst’s email to you notifying you of such change. Rejecting a new change, however, does not revoke or alter your prior consent to any earlier agreements to arbitrate any Dispute between you and Spotlyst (or your prior consent to any subsequent changes thereto), which will remain in effect and enforceable as to any Dispute between you and Spotlyst.

19.14 Survival. Except as provided in Section 19.12 and subject to Section 15.8, this Section 19 will survive any termination of these Terms and will continue to apply even if you stop using the Spotlyst Platform or terminate your Spotlyst Account.

20. Feedback

We welcome and encourage you to provide feedback, comments and suggestions for improvements to the Spotlyst Platform (“Feedback“). You may submit Feedback by emailing us, through the “Contact” section of the Spotlyst Platform, or by other means of communication. Any Feedback you submit to us will be considered non-confidential and non-proprietary to you. By submitting Feedback to us, you grant us a non-exclusive, worldwide, royalty-free, irrevocable, sub-licensable, perpetual license to use and publish those ideas and materials for any purpose, without compensation to you.

21. Applicable Law and Jurisdiction

21.1 If your country of residence or establishment is the United States, these Terms will be interpreted in accordance with the laws of the State of California and the United States of America, without regard to conflict-of-law provisions. Judicial proceedings (other than small claims actions) that are excluded from the Arbitration Agreement in Section 19 must be brought in state or federal court in San Francisco, California, unless we both agree to some other location. You and we both consent to venue and personal jurisdiction in San Francisco, California.

21.2 If your country of residence or establishment is China these Terms will be interpreted in accordance with the laws of China (“China Laws”). Any dispute arising from or in connection with this Agreement shall be submitted to the China International Economic and Trade Arbitration Commission (CIETAC) for arbitration in Beijing which shall be conducted in accordance with CIETAC’s arbitration rules in effect at the time of applying for arbitration, provided that this section shall not be construed to limit any rights which Spotlyst may have to apply to any court of competent jurisdiction for an order requiring you to perform or be prohibited from performing certain acts and other provisional relief permitted under China Laws or any other laws that may apply to you. The arbitration proceedings shall be conducted in English. The arbitral award rendered is final and binding upon both parties.

21.3 If your country of residence or establishment is outside of the United States and China, these Terms will be interpreted in accordance with Irish law. The application of the United Nations Convention on Contracts for the International Sale of Goods (CISG) is excluded. The choice of law does not impact your rights as a consumer according to the consumer protection regulations of your country of residence. If you are acting as a consumer, you agree to submit to the non-exclusive jurisdiction of the Irish courts. Judicial proceedings that you are able to bring against us arising from or in connection with these Terms may only be brought in a court located in Ireland or a court with jurisdiction in your place of residence. If Spotlyst wishes to enforce any of its rights against you as a consumer, we may do so only in the courts of the jurisdiction in which you are a resident. If you are acting as a business, you agree to submit to the exclusive jurisdiction of the Irish courts.

22. General Provisions

22.1 Except as they may be supplemented by additional terms and conditions, policies, guidelines or standards, these Terms constitute the entire Agreement between Spotlyst and you pertaining to the subject matter hereof, and supersede any and all prior oral or written understandings or agreements between Spotlyst and you in relation to the access to and use of the Spotlyst Platform.

22.2 No joint venture, partnership, employment, or agency relationship exists between you and Spotlyst as a result of this Agreement or your use of the Spotlyst Platform.

22.3 These Terms do not and are not intended to confer any rights or remedies upon any person other than the parties.

22.4 If any provision of these Terms is held to be invalid or unenforceable, such provision will be struck and will not affect the validity and enforceability of the remaining provisions.

22.5 Spotlyst’s failure to enforce any right or provision in these Terms will not constitute a waiver of such right or provision unless acknowledged and agreed to by us in writing. Except as expressly set forth in these Terms, the exercise by either party of any of its remedies under these Terms will be without prejudice to its other remedies under these Terms or otherwise permitted under law.

22.6 You may not assign, transfer or delegate this Agreement and your rights and obligations hereunder without Spotlyst’s prior written consent. Spotlyst may without restriction assign, transfer or delegate this Agreement and any rights and obligations hereunder, at its sole discretion, with 30 days prior notice. Your right to terminate this Agreement at any time remains unaffected.

22.7 Unless specified otherwise, any notices or other communications to Members permitted or required under this Agreement, will be provided electronically and given by Spotlyst via email, Spotlyst Platform notification, or messaging service (including SMS and WeChat). If your booking is in respect of a Listing in Japan, you agree and acknowledge that such notifications via electronic means in lieu of a written statement, satisfies Spotlyst’s obligations under Article 59 Paragraph 1 of the Japanese Housing Accommodation Business Act.

22.8 If you have any questions about these Terms please email us.

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